ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1987 relatif au tarif de cession des produits sanguins (sérums-tests humains et globules rouges-tests humains))  }
  2. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1987 relatif au tarif de cession des produits sanguins (sérums-tests humains et globules rouges-tests humains))  }
  3. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-146 du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 1983 relatif au prix de vente et de remboursement du lait humain)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-790 du 8 novembre 2012 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5)  }
  6. {  Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 2021 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au prix de vente et de remboursement du lait humain)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2012-790 du 8 novembre 2012 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5)  }
  9. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 août 2021 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées)  }
  10. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-BO-65 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association oxygène pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Inside)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 avril 1985 fixant les prix de vente et de remboursement du lait humain)  }
  12. {  Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2006-257 du 3 mars 2006 fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte et des établissements publics administratifs de Mayotte dont les missions relèvent des ministres chargés de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur dans des corps de catégories A, B et C de la fonction publique de l'Etat)  }
  13. {  Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 août 2021 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées)  }
  14. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-791 du 8 novembre 2012 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la Société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)  }
  15. {  Article 44 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-30 du 25 janvier 2023 relatif aux conditions d'accès et aux formations à l'Institut national du service public)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-TO-02 du 6 juillet 2012 modifiant la décision n° 2011-TO-02 du 20 janvier 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Amis de Radio Païs Occitania Comenge Val d'Aran pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Val Pirénéos)  }
  17. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004)  }
  18. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2025 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale)  }
  19. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 août 2021 fixant les conditions de recrutement direct dans le grade de contrôleur des armées)  }
  20. {  Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-257 du 3 mars 2006 fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte et des établissements publics administratifs de Mayotte dont les missions relèvent des ministres chargés de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur dans des corps de catégories A, B et C de la fonction publique de l'Etat)  }

Résultats 10201 à 10220

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