Codes, lois et règlements

Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service

Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service

Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service

Section 2 : Aptitude au service outre-mer et aux opérations extérieures

Section 3 : Vaccination

Section 4 : Grossesse

Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificat

Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation

Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagement

Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrière

Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale

Chapitre VI : Dispositions diverses

Annexe I

Annexe II

Annexe III

Annexe IV

Annexe V