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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale)


ANNEXE III
DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATELOTS, QUARTIERS-MAÎTRES ET OFFICIERS MARINIERS
I. - Conditions d'aptitude médicale au recrutement
1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipages


Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations

EQUIV
Équipage
3
2
2
5
3
3
0/1
Comprend également les VLT rugby (4)

EQUIV / PROFOR
Protection des forces
2
2
2
3
3
2
0/1
VLT ou QMF2 destiné à servir dans la force des fusiliers
(1) (2)

MAPOV
Pompier volontaire
2
2
2
3
3
2
0/1
Concerne uniquement les VLT (1)

OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4
3
2
0/1
(1)

SELOG
Sécurité et logistique
3
2
2
5
3
3
0/1

VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)

(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I=3 et G=3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
(5) P=0, uniquement en période probatoire.


2. Quartiers-maîtres de la flotte


Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations

MOBUREAU
Matelot bureautique
3
2
2
5
3
3
0/1

MOCUISI
Matelot cuisinier
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)

MOFUSIL
Matelot fusilier marin
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)

MOMACHINE
Matelot machine
2
2
2
5
3
2
0/1
G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.

MOMAINTAE
Matelot maintenance aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1

MONAV
Matelot navigateur, guetteur
3
2
2
3
2
2
0/1
(1)

MOOPS
Matelot opérations
3
2
2
4
2
3
0/1
(1)
Y=5 pour les MOOPS/SIC

MOPONTVOL
Matelot de piste et de pont d'envol
2
2
2
2
2
2
0/1

MOMARPO
Matelot marin pompier de la flotte
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)

MOPOMPI M
Matelot pompier de Marseille
1
1
2
3
3
2
0/1
(1)

MOPONT
Matelot de pont
2
2
2
3
2
2
0/1

MORESTAU
Matelot restauration
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)

MOSECNAV
Matelot sécurité du navire
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)

MUSIF
Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU
3
2
3
5
3
2
0/1
(4)

SPOR HN
Matelot sportif de haut niveau (voile et judo)
2
2
2
5
3
3
0/1
(4)

(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Métier ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(5) P=0, uniquement en période probatoire.


3. Officiers-mariniers


Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P (9)
Remarques

ARMAN
Armement aéronautique navale
3
2
2
5
3
2
0/1

ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
3
5
3
2
0/1
(8)

AUSPB
Auxiliaire des ports et bases
3
2
3
5
3
3
0/1
(8)

AVIONIQUE
Maintenance avionique aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/
SQ ARMES

COMLOG
Comptable logisticien
3
2
2
5
3
2
0/1

CONTA
Contrôleur aérien
3
2
2
3
2
2
0/1
(2) (4)

CUISI
Cuisinier
3
2
2
5
3
3
0/1
(6)

DEASM
Détecteur anti-sous-marins
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)

DETEC
Détecteur
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)

ELARM
Électronicien d'armes
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)

ELECT
Électrotechnicien
2
2
2
5
3
2
0/1

EPMS
Entraînement physique militaire et sportif
Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.

ENERGNUC
Énergie nucléaire
2
2
2
5
3
2
0/1
(5)

FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)

GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
2
5
3
3
0/1

GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
0/1
(2) (8)

HYDRO
Hydrographes
3
2
2
4
2
3
0/1

MANEU
Manœuvrier
2
2
2
3
2
2
0/1

MARPO
Marin pompier de la flotte
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)

MAPOM
Marin pompier de Marseille
1
1
2
3
3
2
0/1
(2)

MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
2
3
3
2
0/1

MECAN
Mécanicien naval
2
2
2
5
3
2
0/1

METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
2
3
3
3
0/1

MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
3
5
3
2
0/1
(8)

NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
2
3
2
2
0/1
(2)

OPSSOUM
Opérations sous-marines
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)

PLONG
Plongeur démineur
2
2
2
3
2
2
0/1
(7)

PNTAC
(2) (3)
Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE

PNTEC
(2) (3)
Anciennement MECBO

PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1

RECOM
Réseaux et télécommunications
3
2
2
5
3
2
0/1
(2)

RESTAU
Restaurateur
3
2
2
5
3
3
0/1
(6)

SECNAV
Sécurité du navire
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)

SYNUM
Systèmes numériques
3
2
2
5
3
2
0/1
(2)

(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(2) Absence de bégaiement.
(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(4) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.
(5) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(6) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) P=0, uniquement en période probatoire.


4. Conditions d'admission à l'Ecole des mousses


École ou formation de la marine
S
I
G
Y
C
O
P (2)
Observation

Ecole des mousses
2
2
2
3
2
2
0/1
(1)

(1) Absence de bégaiement exigé.
(2) P=0, uniquement en période probatoire.


II. - Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service et à l'accès à certains brevets et certificats
1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipages


Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P
Observations

EQUIV
Equipage
3
2
2
5
3
3
1
Comprend également les VLT rugby (4)

EQUIV / PROFOR
Protection des forces
2
2
2
3
3
2
1
(1) (2)

MAPOV
Pompier volontaire
2
2
2
3
3
2
1
(1)

OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4
3
2
1
(1)

SELOG
Sécurité et
logistique
3
2
2
5
3
3
1

VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
1
(3)

(1) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : absence de bégaiement exigé.
(2) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I=3 et G=3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.


2. Quartiers-maîtres et matelots de la flotte


Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P
Observations

MOBUREAU
Matelot bureautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1

MOCUISI
Matelot cuisinier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)

MOFUSIL
Matelot fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (4) (5)

MOMACHINE
Matelot machine
2
2
3 (*)
5
3
2
1
G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.

MOMAINTAE
Matelot maintenance aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1

MONAV
Matelot navigateur guetteur
3
2
3 (*)
4
2
2
1

MOOPS
Matelot opérations
3
2
3 (*)
4
3
2
1

MOMARPO
Matelot marin pompier de la flotte
2
2
3 (*)
3
3
2
1

MOPOMPI M
Matelot pompiers de Marseille
2
2
2
3
3
2
1
(3)

MOPONT
Matelot pont
2
2
3 (*)
3
2
3
1

MOPONTVOL
Matelot piste pont d'envol
2
2
3 (*)
2
2
2
1

MORESTAU
Matelot restauration
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)

MOSECNAV
Matelot sécurité du navire
2
2
3 (*)
3
3
2
1

MUSIF
Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU
3
2
3
5
3
2
1
(3)

SPOR HN
Matelot sportif de haut niveau (voile et judo)
2
2
3
5
3
3
1
(3)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer ; il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(3) Métier ne nécessitant l'aptitude médicale au service à la mer.
(4) Absence de bégaiement.
(5) Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.


3. Spécialités d'officiers-mariniers


Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P
Remarques

ARMAN
Armement aéronautique navale
3
2
3 (*)
5
3
3
1

ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
3
5
3
2
1
(7)
SIGYCOP s'applique aux spécialités de charpentier d'atelier militaire de la flotte (CAVO), de mécanicien électricien de base navale (MEDE), de mécanicien électricien de centre automobile (MELO) et de mécanicien électricien d'atelier militaire de la flotte (MEFE)

AUSPB
Auxiliaire des ports et bases
3
3
3
5
4
3
1
(7)

AVIONIQUE
Maintenance avionique aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE / SQ ARMES

COMLOG
Comptable logisticien
3
2
3 (*)
5
3
3
1

CONTA
Contrôleur aérien
3
2
3 (*)
3
2
2
1
(5) (8)

CUISI
Cuisinier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)

DEASM
Détecteur anti sous-marins
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)

DETEC
Détecteur
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)

ELARM
Électronicien d'armes
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)

ELECT
Electrotechnicien
2
2
3 (*)
5
3
3
1

EPMS
Entrainement physique militaire et sportif
Doit répondre aux exigences décrites dans l'instruction relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

EMPRO
Electromécanicien de propulsion de sous-marin
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(10)

ENERGNUC
Energie nucléaire
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(3)

FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (8) (9)

GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
3
5
3
3
1
(7)
SIGYCOP s'applique à la spécialité d'assistant de commandement (ASCOM)

GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
1
(7) (8)
SIGYCOP valable pour la spécialité de Guetteur sémaphorique (SEMA)

HYDRO
Hydrographes
3
2
3 (*)
4
2
3
1

INFIR
Infirmier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
Spécialité fermée au recrutement

INSED
Inspecteur de la sûreté de défense
3
2
3
5
3
3
1
(7)
Absence de bégaiement

MANEU
Manœuvrier
2
2
3 (*)
4
2
3
1
SIGYCOP s'applique à la spécialité de Manœuvrier de base navale (MANE)

MAPOM
Marin pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
1
(7) (8)

MARPO
Marin pompier
2
2
3 (*)
3
3
2
1
(8)

MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
3 (*)
4
3
3
1

MECAN
Mécanicien naval
2
2
3 (*)
5
3
3
1

METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
3 (*)
4
3
3
1

MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
3
5
3
2
1
(7)

NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
3 (*)
4
2
2
1
(8)
Ce SIGYCOP s'applique aux spécialités de Timonier (TIMON) et de Navigateur (NAVIS)

OPS
BS opérations
3
2
3 (*)
4
3
3
1
Marins titulaires du BS OPS de spécialité DETEC, DEASM ou ELARM
(8)

OPSSOUM
Opérations sous-marines
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8) (10)

PHOTO
Photographe audiovisuel
3
2
3 (*)
3
2
3
1
Spécialité fermée au recrutement

PLONG
Plongeur démineur
2
2
2
3
2
2
1
(6)

PNTAC
(4)
Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE

PNTEC
(4)
Anciennement MECBO

PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1

RECOM
Réseaux et télécommunications
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(8)

RESTAU
Restaurateur
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)

SECNAV
Sécurité du navire
2
2
3 (*)
3
3
2
1
(8)

SYNUM
Systèmes numériques
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(8)
SIGYCOP s'applique aux spécialités de transmetteur (TRANS), transfiliste (TRAFI), radiotélégraphistes (RADIO) et informaticien d'informatique générale (INFOR)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(3) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(5) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.
(6) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(7) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(10) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.


4. Brevets et certificats et mentions


Les marins gérés au titre des qualifications listées ci-dessous doivent satisfaire aux normes suivantes :


Code
Brevet ou certificat
S
I
G
Y
C
O
P
Observations

C ANALBRUIT
Certificat d'analyse acoustique
3
2
3 (*)
5
2
1
1

C ANAROEM 1 & 2
Certificat d'analyste du renseignement origine électromagnétique
3
2
3 (*)
4
3
3
1

C ANATRAIT 1 & 2
Certificat d'analyste traitant du 1er et 2e niveau
3
2
3 (*)
4
3
3
1

C CLASBRUIT
Certificat classificateur de bruiteur
3
2
3 (*)
5
2
1
1

C COMMANDO
Certificat commando
2
2
2
3
2
2
1
(1) (2) (3)

M CYNEXPLO
Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection des explosifs
2
2
2
3
2
2
1
(2)

M CYNSTUP
Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants
2
2
2
3
3
3
1
(2)

C DASEM
Certificat détecteur et analyse des signaux électromagnétiques
3
2
3 (*)
4
3
3
1

C DIRPONSUP - C DIRPONVOL
Directeur de pont d'envol
2
2
3 (*)
2
2
2
1
(3)

C CIMMEDIA
Certificat Concepteur intégrateur multimédia
3
2
3
5
3
2
1
(8)

C IMOSPA
Certificat d'interception d'imagerie d'origine spatiale
3
2
3 (*)
3
2
3
1

C OPECYN
Certificat de maître-chien
2
2
2
3
3
2
1

C OPECCOUT 1 & 2
Certificat d'opérateur d'écoute du 1er et 2e niveau
3
2
3 (*)
4
3
1
1
(9)

C OPLIN ANG et LOR
Certificat opérateur linguistique
3
2
3 (*)
5
3
1
1

C CEPEDAG
Certificat conseiller pédagogique
3
2
3
5
3
2
1
(8)

C REPORTIMAGE ET C REPORTIMAGE SUP
Certificats reporter d'image et reporter d'image supérieur
3
2
3 (*)
3
2
3
1

CSUP ATOMICIEN
Certificat supérieur d'atomicien
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(6) (7)

BM ELECTRO
Brevet de maitrise d'électronicien
3
2
3 (*)
5
3
3
1

BM AUTOPELEC
Brevet de maitrise automatismes /puissance électrique
2
2
3 (*)
5
3
3
1

BM ENV/PREV
Brevet de maitrise environnement et prévention des risques professionnels
2
2
3 (*)
4
3
3
1

BM INGCOMP
Brevet de maitrise ingénierie de compétence
3
2
3
5
3
2
1
(8)

C.PLH
Certificat plongeurs d'hélicoptères
Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

C TIRELITE
Certificat tireur d'élite
1
1
2
2
2
2
1
(2)

M ECOUTE
Mention écouteur
3
2
3 (*)
3
3
1
1

C TECRAP
Technicien de radioprotection
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(6)

P. DRONE
Pilote de drone
3
2
2
3
2
2
1
(3) (4) (5)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la qualification (brevet certificat ou mention). En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(2) Taille minimal supérieure ou égale 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Absence de bégaiement.
(4) Les pilotes des drones tactique (supérieurs à 150 Kg ou armés) sont soumis à une visite CEMPN tous les deux ans.
(5) SIGYCOP exigé pour le pilotage de drone supérieur à 8 Kg. Les pilotes de micro-drones ne sont pas soumis à cette norme médicale, mais doivent être aptes à leur spécialité.
(6) Absence de contre-indication médicale à l'exposition au rayonnement ionisant.
(7) Pour les sous-mariniers : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(8) Certificat ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) Le personnel déclaré apte sur la base des anciennes normes médicales d'aptitude (Y=5) sont maintenu apte sans nécessité de dérogation.