Codes, lois et règlements

Décret n°92-30 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints spécialisés

Décret n°92-30 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints spécialisés

CHAPITRE Ier : Recrutement.

CHAPITRE II : Nomination et titularisation.

CHAPITRE III : Avancement.

CHAPITRE IV : Détachement.

CHAPITRE V : Dispositions transitoires et diverses.