Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil C.C.T.G. et anciens C.P.C. Travaux publics interministériels
Nature, dénomination, titre, référence de publication.