Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
D.T.U. 11-1, Sondage des sols de fondation, 828 de décembre 1968.
D.T.U. 12, Terrassement pour le bâtiment, 574 de juin 1964.
D.T.U. 13-1, Fondations superficielles, 783 de février 1968.
D.T.U. 13-2, Fondations profondes, 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978.
D.T.U. 14-1, Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment, 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars 1977.
D.T.U. 20, Maçonnerie, béton armé, plâterie, 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars 1977.
D.T.U. 22-1, Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire, 1699 d'avril 1981.
D.T.U. 23-1, Parois et murs en béton banché, 1359 de janvier/février 1976.
D.T.U. 23-2, Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins, 272 de septembre 1958.
D.T.U. 23-3, Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins, 322 d'octobre 1959.
D.T.U. 23-6, Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins, 432 de février 1962.
D.T.U. 24-1, Fumisterie, 1365 de mars 1976.
D.T.U. 25-1, Enduits intérieurs en plâtre, 1327 de juillet/août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier/février 1980.
D.T.U. 25-221, Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre, 353 de juin 1960.
D.T.U. 25-222, Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25-231, Plafonds suspendus en éléments de terre cuite, 313 d'août 1959.
D.T.U. 25-232, Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaque de plâtre à parement lisse directement suspendues), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25-31 (M), Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse), 1597 d'octobre 1979 et 1738 de novembre 1981, 1859 de juin 1983.
D.T.U. 25-41, Ouvrages de plaques de parement en plâtre, 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982.
D.T.U. 25-51, Plafonds en staff, 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.
D.T.U. 26-1, Enduits aux mortiers de liants hydrauliques, 1523 de septembre 1978 et 1544 de novembre 1978.
D.T.U. 26-2, Chapes et dalles à base de liants hydrauliques, 1794 de septembre 1982.
D.T.U. 31 (N), Charpentes et escaliers en bois, 1840 de juin 1983.
D.T.U. 31-2, Maisons traditionnelles à ossature en bois, 1112 de juin 1972.
D.T.U. 32-1, Charpente en acier, 575 de juin 1964.
D.T.U. 32-2, Charpente en alliages d'aluminium, 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.
Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des charges D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, téléphone : 524-43-02, soit aux Editions Eyrolles, 61, boulevard Saint-Germain, 75006 Paris.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. ...) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15, téléphone : 45-78-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T., L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L., T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.