Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
D.T.U. 34-1 (N), Ouvrages de fermeture pour baies libres, 1868 de juillet/août 1983.
D.T.U. 36-1, Menuiserie en bois, 698 de juin 1966.
D.T.U. 37-1, Menuiserie métallique, 1025 d'avril 1971 et 1182 de mai 1973.
D.T.U. 39-1, Vitrerie, 1628 de janvier/février 1980 et 1654 de juin 1980.
D.T.U. 39-4, Miroiterie et vitrerie en verre épais, 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977.
D.T.U. 40-11, Couverture en ardoises, 1418 de janvier/février 1977.
D.T.U. 40-12, Couverture en ardoises d'amiante-ciment, 1419 de janvier/février 1977.
D.T.U. 40-14, Couverture en bardeaux bitumés, 1444 de mai 1977.
D.T.U. 40-2, Couverture en tuiles canal, 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.
D.T.U. 40-21, Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement, 1576 de juin 1979.
D.T.U. 40-23, Couverture en tuiles plates de terre cuite, 1438 d'avril 1977.
D.T.U. 40-24, Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal, 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982.
D.T.U. 40-31, Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment, 1606 de novembre 1979.
D.T.U. 40-32, Couverture en plaques ondulées métalliques 742 d'avril 1967.
D.T.U. 40-34, Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre, 743 d'avril 1967.
D.T.U. 40-35, Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier galvanisées prélaquées ou non, 1878 de septembre 1983.
D.T.U. 40-41, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en zinc, 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.
D.T.U. 40-42, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en aluminium, 631 de juin 1965.
D.T.U. 40-43, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en acier galvanisé, 632 de juin 1965.
D.T.U. 40-44, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en acier inoxydable, 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.
D.T.U. 40-45, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en cuivre, 634 de juin 1965.
D.T.U. 43, Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées, 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977, additif n° 2, publication 1726 d'octobre 1981.
D.T.U. 43-1, Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie, 1727 d'octobre 1981.
D.T.U. 43-3, Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité, 1584 de juillet/août 1979.
D.T.U. 51-1, Parquets et planchers traditionnels en bois, 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.
D.T.U. 51-2, Parquets mosaïques collés, 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.
D.T.U. 51-3 (N), Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois, 1824 de janvier 1983.
D.T.U. 52-1, Revêtements de sols scellés, 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet/août 1977.
D.T.U. 53, Revêtements de sol linoléum, 286 de juin 1958.
D.T.U. 55, Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement, 391 d'avril 1961.
D.T.U. 55-2, Revêtements muraux attachés en pierre mince, 1618 de décembre 1979.
D.T.U. 58-1, Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal, 1339 d'octobre 1975.
D.T.U. 59-1, Peinturage, 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.
D.T.U. 59-2, Revêtements plastiques épais, 1683 de décembre 1980.
D.T.U. 60-1, Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation, 321 d'octobre 1959, 883 de juillet/août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier/février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre 1981.
Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des charges D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, téléphone : 45-24-43-02, soit aux Editions Eyrolles, 61, boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, téléphone : 43-29-21-99.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. ...) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15, téléphone : 578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T., L.,E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L., T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.