Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
Règles de calcul,
D.T.U. NV 65, Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions, Eyrolles et C.S.T.B. 1980.
D.T.U. PS 69, Règles parasismiques 1969 annexes et addenda 1982, Eyrolles et C.S.T.B. 1982.
D.T.U. CM 66, Règles de calcul des constructions en acier, additif 1980, Eyrolles 1979, C.T.I.C.M. mars 1981.
Fascicule 61 (titre VI dit Règles C.C.B.A. 68), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, numéro spécial 81-26 bis du B.O.E.L..
Fascicule 62 (titre 1er, section I dit Règles B.A.E.L. 83) (M), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 62 (titre 1er, section II dit Règles B.P.E.L. 83) (N), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-41 bis, du B.O.U.L., T. et E..
D.T.U. 20-11, Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie, C.S.T.B. 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978, 1569 de mai 1979 et 1689 de janvier/février 1981.
D.T.U. 23-1, Règles de calcul des parois et murs en béton banché, C.S.T.B. 1359 de janvier/février 1976.
D.T.U. AL, Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
D.T.U. - Règles C.B. 71, Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975, Eyrolles juin 1980.
D.T.U. 13-1, Règles pour le calcul des fondations superficielles, 784 de février 1968.
D.T.U. Sécurité des constructions, Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, 1564 d'avril 1979.
D.T.U. 14-1, Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, 1333 de septembre 1975.
D.T.U. Règles CB 71, Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975, Eyrolles juin 1980.
D.T.U. 13-1, Règles pour le calcul des fondations superficielles, 784 de février 1968.
D.T.U. Sécurité des constructions, Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, 1564 d'avril 1979.
D.T.U. 14-1, Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, 1333 de septembre 1975.
D.T.U. Cheminées, Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel, 1354 de décembre 1975.
D.T.U. Règles FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, 1642 d'avril 1980 et 1654 de juin 1980.
D.T.U. Règles FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), 1840 d'avril 1983.
D.T.U. Th-K 77,
Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.
Révision concernant les blocs en béton de granulats légers, 1649 de mai 1980.
D.T.U. Th (titre II), Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments, février 1975.
D.T.U. Th-G 77 (M), Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation, 1479 de novembre 1977, 1512 juin 1978, 1766 d'avril 1982 et 1780 de juin 1982.
Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des charges D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, téléphone : 45-24-43-02, soit aux Editions Eyrolles, 61, boulevard Saint-Germain, 75005 Paris, téléphone : 43-29-21-99, Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. ...) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15, téléphone : 45-78-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T., L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L., T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.