Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
Article Annexe II AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Décret n°83-903 du 7 octobre 1983 PORTANT APPLICATION DU RAPPORT CONSTANT ETABLI PAR L'ART. L8-BIS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE EN VUE DE LA REVALORISATION AU 01-07-1983 DU POINT D'INDICE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET ACCESSOIRES DE PENSION: 50,62FRS)
D.T.U. 60-31, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression, 1735 de novembre 1981.
D.T.U. 60-32, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : descentes d'eaux pluviales, 1736 de novembre 1981.
D.T.U. 60-33, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes, 1737 de novembre 1981.
D.T.U. 60-41, Canalisations en polychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. : évacuation d'eaux usées, 1209 d'octobre 1973.
D.T.U. 61-1, Installations de gaz, 1764 d'avril 1982.
D.T.U. 63-1, Installations de vide-ordures, 1518 de juillet/août 1978.
D.T.U. 65-11, Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central, 1161 de janvier/février 1973 et 1210 d'octobre 1973.
D.T.U. 65-3, Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression, 794 d'avril 1968.
C.C.1, Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochures Marchés publics, n° 2015 (1980).
C.C.2, Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).
C.C.3, Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).
D.T.U. 70-1, Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation, 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin 1981.
D.T.U. 70-2, Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages, 1176 d'avril 1973.
D.T.U. 81-1, Ravalement maçonnerie, 329 de décembre 1959.
D.T.U. 90-1, Equipement de cuisine, 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95-1,
Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre, 1360 de janvier/février 1976.
Installation de détection incendie, Brochure marchés publics, n° 5655 (1981).
Fascicule 35, Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs, numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..
Fascicule 70, Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..
Fascicule 71, Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements, numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..
Fascicule 3, Fourniture de liants hydrauliques, numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 4 (titre 1er), Fourniture d'acier et autres métaux, armature pour béton armé, numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 4 (titre II), Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension, numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 4 (titre III), Aciers laminés pour constructions métalliques, numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Fascicule 4 (titre IV), Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques, numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E..