Décret n°95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur

TITRE Ier : Dispositions générales.

TITRE II : Modalités de préparation.

TITRE III : Conditions de délivrance.

TITRE IV : Organisation des examens.

TITRE V : Dispositions transitoires.

TITRE V : Inscription du brevet de technicien supérieur dans le dispositif européen d'enseignement supérieur.