Codes, lois et règlements

Avenant n° 24 du 20 décembre 2016 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif à BTP-Prévoyance

Avenant n° 24 du 20 décembre 2016 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif à BTP-Prévoyance

Titre Ier Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPO

Titre II Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPE

Titre III Règlement du régime national de prévoyance des cadres du bâtiment et des travaux publics

Titre IV Régime de prévoyance supplémentaire des ouvriers

Titre V Régime de prévoyance supplémentaire des ETAM

Titre VI Régime de prévoyance individuelle des ETAM

Titre VII Régime de prévoyance supplémentaire des cadres

Titre VIII Régime de prévoyance individuelle des cadres

Titre IX Régime de prévoyance des cadres en tranche C

Titre X Régime de GAT-OCALD

Titre XI Règlement du régime de frais médicaux collectifs des non-cadres

Titre XII Règlement du régime de frais médicaux collectifs des cadres

Titre XIII Règlement du régime de frais médicaux collectifs des ETAM (groupe fermé)

Titre XIV Règlement du régime de frais médicaux individuels des actifs

Titre XV Règlement du régime de frais médicaux individuels des retraités

Titre XVI Régime de surcomplémentaires « Amplitude » : règlement du régime des compléments individuels de frais médicaux

Titre XVII Régime de surcomplémentaires « Amplitude » : règlement du régime des options individuelles d'extension familiale santé

Titre XVIII Règlement du régime des prestations additionnelles individuelles de capital décès

Titre XIX Transformation au 1er janvier 2017 de couvertures gérées en groupes fermés en 2016

Titre XX

Titre XXI Prise d'effet

Titre XXII Dépôt

Annexes