Codes, lois et règlements

Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Chapitre préliminaire

Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE

Section 1 : Les normes médicales d'admission en service

Section 2 : Les normes médicales de maintien en service

Section 3 : L'inaptitude

Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE

Section 1 : Les normes médicales d'admission en service

Section 2 : Les aptitudes médicales complémentaires

Section 3 : Les normes médicales de maintien en service

Section 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPN

Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

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