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Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


ANNEXES
ANNEXE I
NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE
A. ADMISSION


APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

APTITUDE GÉNÉRALE AU SERVICE

Aptitude générale au service
Le SIGYCOP correspond à la catégorie concernée.
Tout candidat à un engagement doit également détenir :
- un coefficient de mastication supérieur à 30% ;
- une absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées ;
- une absence de contre-indications à l'EPMS.
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/
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NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

Corps des officiers des armes et officiers rattachés - admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
2
2
2
5
4
3
0/1

Corps technique et administratif et officiers rattachés - admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
3
2
3
5
4
3
0/1

Corps des officiers des armes et corps technique et administratif - recrutement des officiers de domaines de spécialités (ODS)
3
2
3
5
4
3
1

Corps des officiers des armes et corps technique et administratif - recrutement des officiers de carrière parmi les majors et adjudants-chefs de carrière (Rang)
3
3
3
5
4
3
2

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

Sous-officiers.
2
2
2
5
4
3
0/1

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES MILITAIRES DU RANG

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

Engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) et volontaires de l'armée de terre (VDAT)
3
2
3
5
4
3
0/1

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES AUTRES CATÉGORIES DE PERSONNELS

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

Réserve opérationnelle
Le personnel de la réserve opérationnelle doit détenir l'aptitude requise pour l'emploi qu'il occupe.
/
/
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/
/
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/

Réserve opérationnelle en qualité de spécialiste
Les réservistes sont recrutés en qualité de spécialistes sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.
3
3
3
5
4
3
0/1

Militaire commissionné
3
3
3
5
4
3
0/1

Service militaire adapté (SMA) relevant du ministère chargé des Outre-mer
Normes médicales d'aptitude fixées par la réglementation en vigueur.
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/
/
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Militaire du domaine « Musique » (MUS)
Ce profil concerne les officiers, sous-officiers et militaires du rang du domaine « Musique » (MUS) d'active et de la réserve opérationnelle. Les autres profils officiers, sous-officiers et militaires du rang ne s'appliquent pas pour ces militaires.
3
2
3
5
4
3
0/1

(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.
(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.


B. MAINTIEN EN SERVICE


NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

Aptitude générale au service (maintien ou lors des échéances statutaires)
Applicables aux catégories suivantes : officier ; sous-officier ; engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) et volontaire de l'armée de terre (VDAT) ; militaire du domaine « Musique » (MUS) ; militaire commissionné ; réserve opérationnelle en qualité de spécialiste.
3
3
3
5
4
3
2

S
I
G
Y(1)
C
O
P(2)

Maintien dans la réserve opérationnelle
Le personnel de la réserve opérationnelle doit détenir l'aptitude (SIGYCOP et observations) requise pour l'emploi qu'il occupe.
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(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.
(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.