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Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


ANNEXE IV
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE DU PERSONNEL NAVIGANT ET PERSONNEL LIé à LA MISE EN ŒUVRE DES AéRONEFS


PERSONNEL NAVIGANT : PILOTE (DONT COMMANDANT DE BORD D'AÉRONEF HABITÉ)

PILOTE

Personnel navigant : pilotes
Admission
Tout candidat à la spécialité de pilote doit mesurer, au minimum, 1,60 m et, au maximum, 1,96 m.

Expertise révisionnelle
Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

EXPERTISE D'ADMISSION - STANDARDS D'ADMISSION - PILOTE

STANDARDS.
STANDARD D'APTITUDE GENERALE.
STANDARD VISUEL AVIATION.
STANDARD DE PERCEPTION DES COULEURS.
STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Candidat pilote.
2H
2(1)
1
2

EXPERTISE REVISIONNELLE - STANDARDS REVISIONNELS - PILOTE

STANDARDS.
STANDARD D'APTITUDE GENERALE.
STANDARD VISUEL AVIATION.
STANDARD DE PERCEPTION DES COULEURS.
STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Pilote.
2H
3(1)
1
2

(1) Port obligatoire en vol de moyens de correction optique adaptés et d'une paire de lunettes de secours en cabine.
Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

PERSONNEL NAVIGANT : MÉCANICIEN D'ÉQUIPAGE

EXPERTISE D'ADMISSION - STANDARDS D'ADMISSION - MECANICIEN D'EQUIPAGE

STANDARDS.
STANDARD D'APTITUDE GENERALE.
STANDARD VISUEL AVIATION.
STANDARD DE PERCEPTION DES COULEURS.
STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Candidat mécanicien d'équipage.
2H
4(1)
2
2

(1) Port obligatoire en vol de moyens de correction optique adaptés et d'une paire de lunettes de secours en cabine.

EXPERTISE REVISIONNELLE - STANDARDS REVISIONNELS - MECANICIEN D'EQUIPAGE

STANDARDS.
STANDARD D'APTITUDE GENERALE.
STANDARD VISUEL AVIATION.
STANDARD DE PERCEPTION DES COULEURS.
STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Mécanicien d'équipage.
2H
5(1)
2
2

(1) Port obligatoire en vol de moyens de correction optique adaptés et d'une paire de lunettes de secours en cabine.
Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

PERSONNEL NON NAVIGANT : CONTRÔLEUR CIRCULATION AÉRIENNE, TÉLÉPILOTE ET COMMANDANT DE BORD D'AÉRONEF PILOTÉ À DISTANCE

APTITUDE
PROFIL
OBSERVATIONS

SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y (1)
C
O
P(2)

CONTRÔLEUR CIRCULATION AÉRIENNE

Contrôleur de la circulation aérienne (CCA)(4).
Admission
3
2
2
3
2
3
0/1
(3)

Expertise révisionnelle
3
2
2
3
2
3
1(3)
Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

TÉLÉPILOTE ET COMMANDANT DE BORD DES AÉRONEFS PILOTES A DISTANCE (APAD)

Télépilote et commandant de bord des aéronefs pilotés à distance (APAD) pour les systèmes de drone catégorie M-IV (> 150 kg).
Admission
2
2
2
3
2
2
0/1
(3)
Y=4 accepté sous réserve d'un degré d'amétropie maximum toléré correspondant à la norme Y=3.

Expertise révisionnelle
2
3
2
3
2
3
1(3)
Y=4 accepté sous réserve d'un degré d'amétropie maximum toléré correspondant à la norme Y=3.
Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. Une paire de lunettes de secours en cabine est obligatoire
(2) P= 0 possible uniquement pendant la période probatoire.
(3) P=2 accepté uniquement sur avis favorable sous réserve d'un avis du service médical de psychologie clinique appliquée à l'aéronautique (SMPCAA).
(4) Les conditions de contrôle de l'aptitude de ce personnel, titulaire d'une licence de contrôleur de la circulation aérienne, de contrôleur stagiaire ou candidat à la délivrance d'une licence de contrôleur, sont régies par l'arrêté du 16 mai 2008 relatif aux critères et conditions de délivrance des attestations d'aptitude médicale de classe 3 (« euro class 3 »), nécessaires pour assurer les services du contrôle de la circulation aérienne et à l'organisation des services de médecine aéronautique.