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Article 27 AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article 27 AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


Les dérogations aux normes médicales d'aptitude sont accordées par le commandement à titre temporaire ou définitif, après avis de la CMAD tel que défini à l'article 13 du présent arrêté. Il est de la responsabilité de l'intéressé et du commandement de veiller au renouvellement ou à la prorogation de cette dérogation si nécessaire.