Codes, lois et règlements

Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Annexe

Section 1 : Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe

Section 2 : PSL homologues préparés exclusivement sous la responsabilité du centre de transfusion sanguine des armées

Section 3 : PSL homologues pour fabrication de médicaments dérivés du sang

Section 4 : Autres PSL homologues à finalité thérapeutique directe

Section 5 : PSL autologues à finalité thérapeutique directe

Annexe

Section 1 : Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe

Sous-section 1.1 : Dispositions communes aux PSL listés en section 1 de l'annexe I

Sous-section 1.2 : Dispositions spécifiques aux PSL listés en section I de l'annexe I

Section 2 : PSL homologues préparés exclusivement sous la responsabilité du centre de transfusion sanguine des armées

Section 3 : PSL homologues pour fabrication de médicaments dérivés du sang

Section 4 : Autres PSL homologues à finalité thérapeutique directe

Sous-section 4.1 : Dispositions communes aux PSL listés en section 4 de l'annexe I

Sous-section 4.2 : Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 4 de l'annexe I

Section 5 : PSL autologues à finalité thérapeutique directe

Sous-section 5.1 : Dispositions communes aux PSL listés en section 5 de l'annexe I

Sous-section 5.2 : Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 5 de l'annexe I