Codes, lois et règlements

Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières

Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre Ier : Champ d'application et terminologie

Chapitre II : Référentiel documentaire et relations avec l'administration

Section 1 : Programme d'opérations sur puits

Section 2 : Rapport de fin d'opérations sur puits et système de gestion de la sécurité et de l'environnement

Chapitre III : Mesures d'urgence, évacuation, sauvetage et premiers secours

Chapitre IV : Gestion des rejets, déchets, nuisances et protection des écosystèmes

Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE

Chapitre Ier : Support et appareil de forage

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Dispositions spécifiques aux travaux à terre

Section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en mer

Chapitre II : Conception et réalisation d'un puits

Chapitre III : Maîtrise des venues

Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE COMPLÉTION ET D'ESSAIS DE PRODUCTION

Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX D'EXPLOITATION

Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FERMETURE

Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES