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Article 61 AUTONOME (Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières)

Article 61 AUTONOME (Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières)


Pour tous les travaux de forage ou d'interventions lourdes, le personnel d'encadrement affecté sur les installations doit avoir suivi une formation sur la maîtrise des venues, dispensée par un organisme habilité et donnant lieu à la délivrance d'un certificat dont la validité est au plus de deux ans.
Au moins un titulaire d'un brevet de secourisme est présent sur chaque chantier de forage ou d'interventions lourdes pendant toutes les périodes d'activité.
Les équipes affectées à l'appareil de forage ou d'interventions lourdes effectuent, avant le début des travaux, les exercices de sécurité prévus à l'article 15.
Pour les forages ou les travaux d'intervention dont la durée est supérieure à un mois, ces exercices sont renouvelés alternativement à raison d'un par mois pour chaque équipe.
Des exercices de simulation de contrôle de venue sont réalisés par chaque équipe affectée à l'appareil de forage ou d'interventions lourdes après l'installation du bloc d'obturation de puits, puis au moins une fois par mois et lorsque le sondage atteint des zones où des formations à risque d'éruption sont connues ou redoutées.
Par ailleurs, pour tous les travaux de forage ou d'interventions lourdes, la panoplie de duses est raccordée, en amont des duses, aux lignes d'évacuation et, en aval des duses, à la ligne de décharge, au dégazeur et aux bacs à boue.
Des manomètres mesurant la pression en tête des tiges et à l'amont des duses sont placés à proximité des postes de commande des duses et sont lisibles depuis ces postes de commande.
Pour les travaux opérés à terre, si la pression maximale attendue en tête de sondage ou de puits est supérieure à la pression de service des pompes de forage, une pompe haute pression doit être disponible sur le chantier et doit pouvoir être utilisée même en cas de défaillance de la source principale de puissance.
Pour des pressions inférieures ou égales à 35 MPa (350 bars), deux duses au moins sont installées, dont une au moins est réglable.
Pour des pressions supérieures à 35 MPa (350 bars), trois duses au moins sont installées, dont au moins une est réglable et commandée à distance.
Pour les travaux opérés en mer, un bassin adapté permet la mesure précise des volumes du fluide de forage à l'entrée et à la sortie lors des manœuvres. Les équipements de circulation doivent comprendre au moins :


- une tête de circulation haute pression à visser sur le train de tiges ;
- des conduites d'injection haute pression.


En plus des moyens de pompage capables d'assurer la circulation en opérations normales et quelle que soit la pression maximale attendue en tête de sondage ou de puits, une pompe haute pression doit être disponible sur le support et doit pouvoir être branchée sur le puits et pouvoir être utilisée même en cas de défaillance de la source principale de puissance.
Les lignes de contrôle reliées aux obturateurs à mâchoires doivent permettre la maîtrise du puits après connexion du tube prolongateur, si le bloc d'obturation de puits est situé au fond de la mer.
Si la composition du bloc d'obturation de puits est simplifiée pendant la première phase de forage, une seule ligne peut être raccordée ; dans ce cas, seules la maîtrise et l'évacuation d'une venue de fluide avec les tiges dans le sondage ou le puits sont requises.
Les lignes de contrôle doivent être munies chacune de deux vannes au niveau du bloc d'obturation de puits lorsque ce dernier est situé au fond de la mer.
Quelles que soient les pressions attendues, au moins trois duses facilement accessibles doivent être installées dont une au moins réglable et commandée à distance.