TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté portant élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide au secteur de la restauration livrée JORF 15 mai 1997.  }
  2. {  Arrêté portant extension de la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social JORF 29 octobre 2006.  }
  3. {  Annexe à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés relative au positionnement des emplois repères Annexe à la convention collective nationale du 28 août 1998  }
  4. {  Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la restauration rapide. JORF 15 mai 1997.  }
  5. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide. JORF 3 juin 1997.  }
  6. {  Avenant n° 300 du 30 septembre 2005 relatif au régime de prévoyance collectif  }
  7. {  Avenant n° 2 du 17 décembre 2003 portant modification de l'article 12 de l'accord du 9 septembre 1998 et de l'article 7 à l'avenant n° 1 de cet accord Avenant n° 2 du 17 décembre 2003  }
  8. {  Accord du 25 novembre 2005 relatif à l'information et la communication dans la métallurgie  }
  9. {  Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie. JORF 10 juin 2006.  }
  10. {  Annexe IX - Prime de transport de la convention collective nationale du 10 janvier 2000  }
  11. {  SALAIRES - Frais d'équipement Avenant du 20 décembre 1999  }
  12. {  Accord du 30 octobre 1951 relatif aux ingénieurs et cadres ; nomenclature des groupes - annexe IV  }
  13. {  Accord du 14 mars 2000 relatif à la définition des salaires  }
  14. {  Accord du 27 mars 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (Personnels intérimaires)  }
  15. {  Salaires (article 6.1). Convention collective nationale du 17 mai 2004  }
  16. {  Salaires Avenant n° 13 du 17 février 2003  }
  17. {  Accord du 2 avril 2001 concernant la réduction du temps de travail, les repos divers, les modes d’organisation du travail, la composition des équipes, le système de rémunération applicables au personnel salarié relevant du régime de flotte exploitée en relèves  }
  18. {  Convention collective nationale du 23 juillet 2004 relative aux salaires (annexe II)  }
  19. {  Avenant du 10 janvier 2005 relatif à la mise à la retraite à partir de 60 ans et au départ en retraite  }
  20. {  Avenant n° 1-2000 du 5 septembre 2000 relatif aux salaires  }

Résultats 3941 à 3960

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