TEXTE_VERSION

{ Décret n°84-777 du 8 août 1984 RELATIF AUX ATTRIBUTIONS DU MINISTRE DELEGUE AUPRES DU MINISTRE DES RELATIONS EXTERIEURES,CHARGE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT (M. CHRISTIAN NUCCI) }
{ Décret n°68-608 du 29 juin 1968 MODIFIANT A COMPTER DU 1 JUILLET 1968 LE DECRET 481881 DU 10 décembre 1948 DETERMINANT LE PRIX DE BASE DU METRE CARRE DES LOCAUX D'HABITATION OU A USAGE PROFESSIONNEL - AUGMENTATION DU PRIX DE BASE DE LA VALEUR LOCATIVE MENSUELLE }
{ Arrêté du 16 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé hors contrat (n° 2691) }
{ Arrêté du 18 mai 2005 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2003 portant application de l'article 302 G du code général des impôts pour ce qui concerne les eaux-de-vie de Cognac et leur vieillissement }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Décret du 31 mai 1985 PORTANT NOMINATION DU DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION GENERALE AU MINISTERE DU LA CULTURE }
{ Arrêté du 28 mars 2002 portant nomination au conseil de l'ordre des Arts et des Lettres }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2005-892 du 2 août 2005 relative à l'aménagement des règles de décompte des effectifs des entreprises }
{ Décret n°68-610 du 29 juin 1968 MODIFICATION DES ART. 7 2E (CONDITIONS D'ACCES AU GRADE D'INSPECTEUR STAGIAIRE) }
{ Décret n°68-636 du 8 juillet 1968 PORTANT CREATION D'UNE FACULTE DES LETTRES ET DES SCIENCES HUMAINES A REIMS }
{ Décret n°68-645 du 9 juillet 1968 MODIFIANT ET COMPLETANT LA 3EME PARTIE (DECRETS) DU CODE DE PROCEDURE PENALE EN VUE DE FIXER LE TAUX DE L'AMENDE PREVUE A L'ART. 647-1 (AL. 3) DE CE CODE }
{ Arrêté du 24 octobre 1958 COMMISSION DEPARTEMENTALE TECHNIQUE POUR L'EXAMEN DES AVANT-PROJETS AFFERENTS AUX OPERATIONS D'EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL }
{ Décret du 11 octobre 1968 PORTANT NOMINATION DE DELEGUES FRANCAIS A LA XVE SESSION DE LA CONFERENCE DE L'UNESCO }
{ Décret n° 93-816 du 12 mai 1993 modifiant l'article 3 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 relatif aux installations nucléaires }
{ Décret du 24 décembre 1969 CONCERNANT L'APPELLATION CONTROLEE "BEAUJOLAIS-VILLAGES". ADJONCTION DE NOMS DE COMMUNES A L'AIRE DE PRODUCTION DES VINS D'APPELLATION BEAUJOLAIS ET BEAUJOLAIS-VILLAGES }
{ Décret du 23 mai 1985 ANT UN PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES DE MINES D'URANIUM,AUTRES METAUX RADIOACTIFS ET SUBSTANCES CONNEXES DIT "PERMIS D'APCHER" (LOZERE) A LA COMPAGNIE FRANCAISE DE MOKTA (CFM) }
{ Décret n°69-143 du 6 février 1969 MODIFICATION DES ART. 29 (5E) & (6E) ET 31 (1ER AL.) DU DECRET 61552 DU 23 MAI 1961 }
{ Décret n°69-159 du 13 février 1969 RELATIF A L'APPLICATION DE L'ART. 20 DE LA LOI D'ORIENTATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR NO 68978 DU 12-11-1968 }
{ Décret du 22 février 1990 autorisant la mutation d'un permis exclusif de recherches de mines }

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