TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 février 1964 DES SPECIALITES QUI DEFINISSENT LE DIPLOME DE DOCTEUR SANCTIONNANT LE TROISIEME CYCLE D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES  }
  2. {  Arrêté du 16 février 2012 portant cessation de fonctions à la présidence de la République  }
  3. {  Arrêté du 25 mai 1988 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION SUPERIEURE NATIONALE DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES  }
  4. {  du 3 mars 1938 RECUPERATION D'HEURES PERDUES : RECTIFICATION DES CYLINDRES ET VILEBREQUINS  }
  5. {  du 29 novembre 1972 INDICE MENSUEL DES PRIX A LA CONSOMMATION POUR OCTOBRE 1972. 114,2 SUR UNE BASE DE 100 EN 1970  }
  6. {  Décret du 15 juillet 1982 LA COMMUNE DE L'AIGUILLON-SUR-MER (VENDEE) EST CLASSEE COMME STATION DE TOURISME  }
  7. {  Arrêté du 23 septembre 2014 fixant la date et les modalités des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps techniques, spécialisés et de la police technique et scientifique de la police nationale et aux commissions consultatives paritaires relevant de la direction générale de la police nationale  }
  8. {  Liste du 31 octobre 1989 D'ADMISSIBILITE AU CONCOURS INTERNE D'ENTREE A L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION (1989)  }
  9. {  Décision Européenne du 23 septembre 1988 88-381 DE LA CNCL PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION DELIVREE A LA SOCIETE LYONNAISE COMMUNICATIONS D'EXPLOITER UN RESEAU CABLE DISTRIBUANT DES SERVICES DE RADIODIFFUSION SONORE ET DE TELEVISION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT  }
  10. {  Décret du 26 avril 1989 ANT UN PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES DE MINES D'URANIUM,AUTRES METAUX RADIOACTIFS ET SUBSTANCES CONNEXES,DIT "PERMIS DE CISTERNES" (CORREZE)),A LA SOCIETE TOTAL COMPAGNIE MINIERE-FRANCE SNC  }
  11. {  Arrêté du 9 juin 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-05-1987 RLEATIF AU CALENDRIER POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS  }
  12. {  Décret du 9 mai 1944 PORTANT APPLICATION DE LA LOI DU 30 MAI 1941. (APPLICATION DU PARAGRAPHE 4 DE LA LOI)  }
  13. {  Arrêté du 24 février 1964 MODIFICATION DE L'ART. 15 (PARAG. 2) DE L'ARRETE DU 17-02-1960 (VALIDATION DE SERVICES) FIXANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES ASSURANCES SOCIALES INSTITUE PAR LE DECRET 59-1569 DU 31-12-1959  }
  14. {  Arrêté du 2 août 2011 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre  }
  15. {  Arrêté du 15 avril 1983 MODALITES DE RATTACHEMENT DES CONTRIBUTIONS AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX DES TRANSPORTS ET FRAIS DE STATISTIQUES DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET DE VOYAGEURS: RATTACHEMENT PAR VOIE DE FONDS DE CONCOURS AU MINISTERE DES TRANSPORTS (SECTION TRANSPORTS INTERIEURS)  }
  16. {  Arrêté du 3 février 1989 FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE D'ENTRETIEN DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES  }
  17. {  Arrêté du 10 février 1984 INTERDICTION DE LA PECHE DANS CERTAINS COURS D'EAU OU SECTIONS DE COURS D'EAU PENDANT L'ANNEE 1984  }
  18. {  Arrêté du 21 octobre 1988 PORTANT CREATION D'UN TRAITEMENT AUTOMATISE D'INFORMATIONS NOMINATIVES REALISE A L'OCCASION DU RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION DE 1988 EN POLYNESIE FRANCAISE  }
  19. {  Arrêté du 16 août 2011 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre  }
  20. {  Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers  }

Résultats 3901 à 3920

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