TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2013-475 du 26 juin 2013 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Marseille  }
  2. {  Arrêté du 31 décembre 1981 NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION TECHNIQUE DES INSTRUMENTS DE MESURE POUR 5 ANS, ET DE RAPPORTEURS AUPRES D'ELLE POUR 3 ANS  }
  3. {  Arrêté du 19 juillet 1982 M. DRAI PIERRE EST NOMME PRESIDENT DE LA COMMISSION CHARGEE DE PROPOSER AU MINISTRE DE LA JUSTICE LES NOMINATIONS AUX OFFICES D'HUISSIER DE JUSTICE CREES,EN REMPLACEMENT DE M. DERENNE  }
  4. {  Arrêté du 24 janvier 1986 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL SUPERIEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS  }
  5. {  Délibération n° 2022-82 du 17 mars 2022 portant décision sur le cadre de régulation incitative du système de comptage évolué d'Enedis dans le domaine de tension BT ≤ 36 kVA (Linky) pour la période 2022-2024 et modifiant la délibération n° 2021-13 portant décision sur le tarif d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité (TURPE 6 HTA-BT)  }
  6. {  Décret du 18 novembre 1942 PORTANT ORGANISATION DU CONTROLE FINANCIER DE L'OFFICE CENTRAL DE REPARTITION DES PRODUITS INDUSTRIELS  }
  7. {  Arrêté du 30 décembre 1982 REPARTITION DU PRODUIT DE DIVERS DROITS ET REDEVANCES RATTACHES AU BUDGET DU MINISTERE DE LA SANTE PAR VOIE DE FONDS DE CONCOURS  }
  8. {  Arrêté du 2 juillet 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)  }
  9. {  Arrêté du 10 décembre 1980 LE BUDGET DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE EST AUGMENTE POUR 1980,EN RECETTES ET EN DEPENSES,DE 86671613FRS (DECISION MODIFICATIVE 2)  }
  10. {  Arrêté du 23 décembre 1980 TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS LES INDUSTRIES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS  }
  11. {  Décret n° 2016-379 du 30 mars 2016 relatif aux modalités de mise en œuvre de la limitation des sacs en matières plastiques à usage unique  }
  12. {  Décret du 12 octobre 1976 M. MEADMORE EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU BENIN, EN REMPLACEMENT DE M. VAN-GREVENYNGHE  }
  13. {  Arrêté du 15 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-11-1979 MODIFIE RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES PRIMES A L'AMELIORATION DE L'HABITAT  }
  14. {  Arrêté du 17 décembre 1980 MONTANT DU MAXIMUM DE PENSION (10360FRS) ET MONTANT DES COTISATIONS DU REGIME D'ASSURANCE VIEILLESSE DES MINISTRES DES CULTES (2672FRS) ET MEMBRES DES CONGREGATIONS ET COLLECTIVITES RELIGIEUSES (1428FRS) POUR L'ANNEE 1981  }
  15. {  Arrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 31-03-1987 RELATIVES AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION BATIMENT: ETUDE DE PRIX,ORGANISATION ET GESTION DES TRAVAUX)  }
  16. {  Arrêté du 23 juillet 1986 PORTANT NOMINATION AU CABINET DU PREMIER MINISTRE  }
  17. {  Arrêté du 11 février 1964 MODIFICATION DE L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE DU 27 MARS 1954  }
  18. {  Arrêté du 29 mars 1988 RELATIF AUX MODALITES DE DEPOT DE CANDIDATURE POUR LA NOMINATION AUX FONCTIONS DE CHEF DE SERVICE DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS VISES AUX TITRES II ET III DU DECRET 88225 DU 10-03-1988  }
  19. {  Loi du 1 juillet 1943 ATION DE LA REPARTITION DE L'ELECTRICITE  }
  20. {  Arrêté du 7 février 2013 portant nomination au Comité national de gestion des risques en agriculture  }

Résultats 3881 à 3900

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