TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 19 novembre 1971 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS (PM, SERVICES GENERAUX, CHAP. 31-01, 31-02, 31-91 ET 33-91 A DIVERS MINISTERES) ET DES EMPLOIS MENTIONNES AU TABLEAU C ANNEXE  }
  2. {  Arrêté du 17 octobre 1974 ORTF :  }
  3. {  Arrêté du 7 octobre 1974 COMMISSION DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE AGRICOLE ET DES PRODUITS ASSIMILES  }
  4. {  Arrêté du 8 octobre 1974 REGIME DE REMUNERATION DES FONCTIONNAIRES APPELES A DISPENSER OU A SUIVRE DES COURS DE PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS  }
  5. {  Arrêté du 31 décembre 1974 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS  }
  6. {  Arrêté du 12 juin 1953 ADMISSION DANS LES LYCEES ET COLLEGES ET PASSAGE DES ELEVES DES LYCEES ET COLLEGES DANS LES CLASSES SUPERIEURES  }
  7. {  Arrêté du 14 mars 1975 SOCIETE POUR LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DE LA CORSE (SOMIVAC)  }
  8. {  Arrêté du 14 mars 1975 SOCIETE POUR LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DE LA CORSE (SOMIVAC)  }
  9. {  Arrêté du 27 mars 1975 RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR LES EMPLOYES DE MAISON DANS LA CIRCONSCRIPTION DE L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE PARIS  }
  10. {  Décret du 12 février 2004 portant nomination et titularisation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)  }
  11. {  Arrêté du 10 septembre 2012 relatif à la communication par voie électronique dans les procédures avec représentation obligatoire devant les cours d'appel  }
  12. {  Décret n°72-841 du 13 septembre 1972 RELATIF AUX CONDITIONS D'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU CHAPITRE VI DU TITRE 1ER DE LA LOI 711130 DU 31-12-1971 PORTANT REFORME DE CERTAINES PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES. (RETRAITE DU PERSONNEL SALARIE DE LA NOUVELLE PROFESSION, COMMISSIONS PARITAIRES DU PREMIER ET DU 2E DECRET, CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE DE RETRAITE...)  }
  13. {  Arrêté du 13 octobre 1987 FIXANT LES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE PAR LE FONDS D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE DES CAISSES DU REGIME D'ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES DE CERTAINES DEPENSES  }
  14. {  Arrêté du 8 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires  }
  15. {  Arrêté du 16 novembre 1972 ABROGATION DE L'ARRETE DU 07-01-1966 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES DE L'ETAT  }
  16. {  Circulaire du 19 avril 1984 RELATIVE A LA SECURITE ROUTIERE (MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME REAGIR)  }
  17. {  Arrêté du 9 mars 1976 MME BERBILLE ET M. GRANOTTIER SONT NOMMES RAPPORTEURS AUPRES DU COMITE  }
  18. {  Décret n°72-643 du 4 juillet 1972 REORGANISANT LE CONSEIL DE PRUDHOMMES DE BORDEAUX (GIRONDE) ET ETENDANT LA CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE DE CONSEIL  }
  19. {  Arrêté du 20 juin 2011 portant nomination de la directrice générale déléguée de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo  }
  20. {  Décret n°72-677 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATION DE TRAITEMENT PAR INCINERATION DES RESIDUS URBAINS AVEC OU SANS RECUPERATION DE CHALEUR  }

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