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{ Décret du 26 août 2009 portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Gers - M. GONZALEZ (Serge) }
{ Arrêté du 27 novembre 2020 relatif à l'expérimentation nationale de centres de santé sexuelle d'approche communautaire et fixant la liste des établissements expérimentateurs }
{ Arrêté du 31 décembre 1973 SERVICE JURIDIQUE ET TECHNIQUE DE L'INFORMATION }
{ Avis de vacance d'emplois de sous-directeur }
{ Arrêté du 24 août 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts }
{ Arrêtés du 19 septembre 2001 portant radiation (administration centrale) }
{ Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Décret n°92-482 du 27 mai 1992 portant publication de l'avenant à la convention du 19 juin 1979 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signé à Paris le 9 avril 1991 (1) }
{ Arrêté du 9 avril 2015 portant nomination de l'autorité de contrôle du fichier national automatisé des empreintes génétiques et du service central de préservation des prélèvements biologiques }
{ Arrêté du 12 juillet 2002 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en endocrinologie et maladies métaboliques }
{ Arrêté du 19 juin 2002 portant nomination à la Commission centrale d'aide sociale }
{ Circulaire du 23 novembre 1966 MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 14 NOVEMBRE 1958 RELATIVE AUX CONDUITS DE FUMEE }
{ Avis relatif au transfert par une société d'assurance britannique de risques souscrits en France en libre prestation de services }
{ Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Midi-Pyrénées) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) }
{ Arrêté du 21 février 1997 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs) }
{ Arrêtés du 30 décembre 1996 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles) }
{ Arrêté du 26 août 2002 portant approbation d'un accord national de bon usage des soins }
{ Arrêté du 25 février 1975 MODIFICATION, A TITRE PROVISOIRE, POUR UNE DUREE D'UN AN A PARTIR DE LA DATE DE PUBLICATION DE L'ART. 7 DE L'A. DU 15 SEPTEMBRE 1964 RELATIF AU SEL NITRITE. (ART. 7 : UNE LEGERE TEINTE MAUVE DOIT ETRE DONNEE AU MELANGE PAR ADDITION D'ORSEILLE) }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière }
{ Résultats des tirages du Keno du mercredi 30 septembre 2015 }

Résultats 3021 à 3040

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