TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n°77-1042 du 12 septembre 1977 RELATIF AUX INTERDICTIONS DE FUMER DANS CERTAINS LIEUX AFFECTES A UN USAGE COLLECTIF OU CETTE PRATIQUE PEUT AVOIR DES CONSEQUENCES DANGEREUSES POUR LA SANTE  }
  2. {  Arrêté du 22 juin 1977 SOUMETTANT L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE DIFFUSION POUR 1977 AUX OBLIGATIONS RESULTANT DES DISPOSITIONS ANNUELLES DU CAHIER DES CHARGES  }
  3. {  Décret n°77-429 du 22 avril 1977 PORTANT ORGANISATION DES DIRECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES  }
  4. {  LOI n° 2024-1188 du 20 décembre 2024 spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (1)  }
  5. {  Décret n°77-1281 du 22 novembre 1977 APPROUVANT LA DIRECTIVE D'AMENAGEMENT NATIONAL RELATIVE A LA PROTECTION ET A L'AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE  }
  6. {  Décret n°77-1049 du 9 septembre 1977 PORTANT PUBLICATION DE L'ACCORD EUROPEEN SUR L'ECHANGE DE REACTIFS POUR LA DETERMINATION DES GROUPES TISSULAIRES (ENSEMBLE UN PROTOCOLE) ET DU PROTOCOLE ADDITIONNEL, FAITS A STRASBOURG LE 17-09-1974 ET 24-06-1976  }
  7. {  Décret n°77-458 du 20 avril 1977 CENTRE UNIVERSITAIRE DU MANS  }
  8. {  Arrêté du 27 décembre 2022 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu le 8 septembre 2022 dans le cadre du Comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras (CIFOG) relatif au financement de l'équarrissage dans la filière palmipèdes gras  }
  9. {  Décret n°77-464 du 26 avril 1977 REMPLACE LES ART. 2 ET 3 DU DECRET 76407 DU 05-05-1976 RELATIF AU CYCLE PREPARATOIRE AU CONCOURS INTERNE D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS  }
  10. {  Décret n° 78-137 du 8 février 1978 modifiant le décret n° 64-11 du 3 janvier 1964 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et les territoires d'outre-mer  }
  11. {  Décret n°77-1282 du 9 novembre 1977 COMPTOIR DE VENTE EN COMMUN DES MINES D'ALSACE  }
  12. {  Arrêté du 23 mars 1990 portant inscription de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés  }
  13. {  Décret n°78-155 du 6 février 1978 CONCERNANT LES APPELLATIONS D'ORIGINE CONTROLEES "POUILLY-SUR-LOIRE", "BLANC FUME DE POUILLY" OU "POUILLY FUME"  }
  14. {  Avis relatifs à des agréments de mutuelles  }
  15. {  Décret n°78-159 du 2 février 1978 INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL  }
  16. {  Décret n°77-1290 du 24 novembre 1977 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ART. 7 DU DECRET 76893 DU 28-09-1976  }
  17. {  Décret n°78-162 du 6 février 1978 PORTANT PUBLICATION DE L'ACCORD PORTANT CREATION DU FONDS INTERNATIONAL DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE, ENSEMBLE DEUX ANNEXES, OUVERT A LA SIGNATURE A NEW-YORK LE 20 décembre 1976  }
  18. {  Décret n°78-167 du 1 février 1978 REGIMES SPECIAUX ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES NON AGRICOLES  }
  19. {  Décret n°78-172 du 9 février 1978 portant approbation de statuts types des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement mentionnés au titre II de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.  }
  20. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie  }

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