TEXTE_VERSION

{ Décision n° 2009-581 DC du 25 juin 2009 }
{ Décret n° 2009-1451 du 24 novembre 2009 portant virement de crédits }
{ Arrêté du 9 août 1977 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 20-01-1965 PORTANT CREATION DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMPETENTES A L'EGARD DES PERSONNELS CIVILS EXTERIEURS AU MINISTERE DES ARMEES }
{ Arrêté du 15 septembre 1977 NOMINATION DE MEMBRES AU COMITE }
{ Arrêté du 5 décembre 1994 portant création d'une section internationale de langue espagnole au lycée Maurice-Ravel, à Saint-Jean-de-Luz }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations }
{ Arrêtés du 5 juin 1997 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale }
{ Arrêté du 16 février 2015 portant renouvellement de fonctions en qualité de directrice interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg }
{ Arrêté du 18 février 2015 portant fin de maintien en activité (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) }
{ Arrêté du 27 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 11 septembre 1991 relatif aux prêts à moyen terme spéciaux Jeunes agriculteurs }
{ Décret du 19 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux - Mme Duchêne (Hélène) }
{ Arrêté du 30 avril 2020 pris en application de l'article 62 du décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de l'Etat }
{ Arrêté du 14 décembre 1994 portant nomination (administration centrale) }
{ Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des collaborateurs salariés des cabinets d'économistes de la construction et des métreurs-vérificateurs }
{ Arrêté du 19 juillet 1977 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS PREVUES A L'ART. L612 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE CHARGEES DE FORMULER UN AVIS SUR LES PROGRAMMES SANITAIRES D'ELEVAGE ET DE PROPOSER AU MINISTRE DE L'AGRICULTURE L'AGREMENT DES GROUPEMENTS DESIGNES AUDIT ARTICLE }
{ Décision n° 2009-373 du 26 mai 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Ouest Communication }
{ Arrêté du 7 décembre 1994 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région d'Agen (Lot-et-Garonne) }
{ Décret no 94-1071 du 13 décembre 1994 portant virement de crédits }
{ Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « La Clape » }

Résultats 3041 à 3060

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