TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 2009-1023 du 24 août 2009 modifiant le décret n° 92-524 du 16 juin 1992 portant création de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense  }
  2. {  Décret n°55-100 du 18 janvier 1955 COMPLETANT LES DECRETS 491542 DU 01-12-1949 DU 01-12-1949 ET 5464 DU 06-01-1954 DETERMINANT LES INDEMNITES DIVERSES SUSCEPTIBLES D'ETRE PAYEES AU TITRE DE LA SOLDE DES MILITAIRES DE L'ARMEE DE TERRE EN SERVICE DANS LES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRE D'OUTRE-MER  }
  3. {  Décret n°55-1004 du 26 juillet 1955 MODIFIE LES ARTICLES SUIVANTS DU DECRET 472100 DU 22-10-1947 PORTANT ORGANISATION DU REGIME DE SECURITE SOCIALE ET NOTAMMENT:  }
  4. {  Décret n°53-859 du 17 septembre 1953 FIXATION DU TAUX DE L'INDEMNITE ALLOUEE AU FONCTIONNAIRE RESPONSABLE DE L'ENTRETIEN ET DE LA CONSERVATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION  }
  5. {  Arrêté du 29 décembre 1987 FIXANT LES TARIFS DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL POUR LES EXPLOITATIONS MINIERES ET ASSIMILEES  }
  6. {  Décret n°53-87 du 3 février 1953 MODIFICATION DE L'ART. 6 (4E AL.) DU DECRET 52627 DU 30-05-1952 FIXANT LA COMPOSITION ET LE MODE DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS  }
  7. {  Décret du 26 novembre 1886 PORTANT CREATION D'UN BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA GUERRE, EN REMPLACEMENT DU JOURNAL MILITAIRE OFFICIEL  }
  8. {  Décret n°60-883 du 12 août 1960 MODIFIANT LE DECRET 55413 DU 02-04-1955  }
  9. {  Décret du 11 décembre 1886 DU GOUVERNEMENT  }
  10. {  Décret n°55-105 du 20 janvier 1955 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES DE POLICE EN ALGERIE  }
  11. {  Décret n° 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité  }
  12. {  Décret n°55-1066 du 4 août 1955 CONSEIL DE PREFECTURE ET DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ALSACE ET DE LORRAINE  }
  13. {  Décret n°88-176 du 23 février 1988 RELATIF AUX AIDES A L'INSTALLATION DES JEUNES AGRICULTEURS  }
  14. {  Décret du 29 avril 1940 PORTANT CODIFICATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES REGISSANT LE CREDIT MUTUEL ET LA COOPERATION AGRICOLE  }
  15. {  Décret n°55-1099 du 12 août 1955 MODIFIANT LE DECRET 461378 DU 08-06-1946 PORTANT RAP DE L'ORDONNANCE 452250 DU 04-10-1945 ORGANISANT LA SECURITE SOCIALE ET NOTAMMENT L'ART. 5 PAR. 1 DUDIT DECRET CONDITIONS D'ELIGIBILITE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CAISSES PRIMAIRES DE SECURITE SOCIALE  }
  16. {  Arrêté du 12 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 le contingent d'emplois d'administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques offerts aux militaires candidats à des emplois civils  }
  17. {  Arrêté du 25 octobre 1990 portant acceptation de démission et radiation (Institut national de la recherche agronomique)  }
  18. {  Décret du 14 février 1922 ANT, A LA MARTINIQUE, LE COMMERCE, LA DETENTION ET L'EMPLOI DES SUBSTANCES VENENEUSES  }
  19. {  Loi n°49-799 du 17 juin 1949 EXERCICE 1949 : OUVERTURE DE CREDITS PROVISOIRES  }
  20. {  Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé  }

Résultats 2941 à 2960

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