TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2006-327 du 3 mai 2006 portant attribution de fréquences pour la diffusion de Télé Polynésie  }
  2. {  Arrêté du 12 février 1987 PORTANT CREATION DU COMITE DE COOPERATION AVEC L'AFRIQUE ET MADAGASCAR POUR LA PROMOTION UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE  }
  3. {  Arrêté du 28 décembre 2007 portant approbation de la fusion comportant un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une institution de prévoyance  }
  4. {  Décret n°69-716 du 5 juillet 1969 ATTRIBUTIONS DE M. PIERRE BILLECOCQ, SECRETAIRE D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES, ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ENSEIGNEMENT PRIVE ET COOPERATION  }
  5. {  Décision n° 2007-3966 du 29 novembre 2007  }
  6. {  Arrêté du 26 novembre 1986 PORTANT INSTITUTION DU REGIME DE LA POLICE D'ETAT DANS LA COMMUNE DU TOUQUET-PARIS-PLAGE (PAS-DE-CALAIS)  }
  7. {  Arrêtés du 26 décembre 1995 portant délégation de signature  }
  8. {  Loi du 15 mars 1941 TAXE EXCEPTIONNELLE SUR LA PLUS-VALUE  }
  9. {  Arrêté du 22 octobre 1952 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-12-1930 PORTANT ORGANISATION DU CONCOURS POUR LES EMPLOIS DE L'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES DE MEDECINE NAVALE (ART. 3)  }
  10. {  Arrêté du 19 février 1987 RELATIF AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE PAR LE REGIME D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES DES AFFECTIONS GRAVES NE FIGURANT PAS SUR LA LISTE MENTIONNEE AU 3EMEMENT DE L'ART. L322-3 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE  }
  11. {  Arrêté du 24 février 1987 PORTANT EXTENSION DU REGIME DE LA SECURITE SOCIALE DES ETUDIANTS AUX ELEVES D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT D'ARTS PLASTIQUES  }
  12. {  Arrêté du 25 octobre 1982 Relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de la taxation des matrices individuelles d'impôt sur le revenu à l'aide de mini-ordinateurs.  }
  13. {  Décret n°69-72 du 18 janvier 1969 PORTANT ASSIMILATION DES INSPECTEURS DE LA POPULATION ET DE L'AIDE SOCIALE EN VUE DE LA REVISION DES PENSIONS  }
  14. {  Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé  }
  15. {  Arrêté du 27 février 1987 PORTANT NOMINATION DU DIRECTEUR DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER  }
  16. {  Décret du 21 mai 1986 PORTANT TITULARISATION D'UN PREFET  }
  17. {  Arrêté du 24 octobre 1952 ORGANISATION DU CONTROLE DES VINS ET EAUX-DE-VIE  }
  18. {  Arrêté du 15 novembre 1990 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricoles)  }
  19. {  Décret n° 2009-1550 du 14 décembre 2009 portant attribution d'une aide exceptionnelle de fin d'année aux bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique et de l'allocation équivalent retraite  }
  20. {  Arrêté du 30 juin 2021 portant adaptation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration pour la promotion 2020-2021 en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19  }

Résultats 3001 à 3020

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