TEXTE_VERSION

{ Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur }
{ Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de service dans le secteur tertiaire (n° 2098) JORF 20 janvier 2004. }
{ Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de l'éducation à la sécurité routière. }
{ AVENANT RÉGIONAL (Département du Rhône) Avenant régional du 15 octobre 1957 }
{ Protocole d'accord du 20 janvier 2005 relatif aux salaires }
{ Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de l'éducation à la sécurité routière. }
{ Accord du 27 novembre 1986 relatif à la classification et aux salaires professionnels catégoriels des employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres }
{ Annexe " agents fonctionnels" et " agents d'encadrement " classification des emplois des employés et techniciens de l'ameublement de la convention collective nationale du 14 janvier 1986 }
{ Accord du 18 février 1997 relatif au développement de l'apprentissage }
{ Accord du 25 février 1998 relatif au développement de l'apprentissage }
{ Arrêté portant extension d'un accord national sur la durée du travail dans les professions de gardiennage, de surveillance et de sécurité. JONC 9 décembre 1982. }
{ Arrêté portant extension d'un accord national sur la formation professionnelle dans les professions de prévention et de sécurité. JORF 14 juin 1985. }
{ AVENANT OUVRIERS Avenant du 1 juillet 1960 }
{ Arrêté portant extension de la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité et des textes la complétant. JORF 30 juillet 1985. }
{ Accord du 6 juillet 1970 relatif à la mensualisation Annexe }
{ Accord du 29 novembre 2001 relatif aux salaires des employés presse périodique régionale }
{ Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité. JORF 14 juin 1986. }
{ Avenant n° 105 du 8 février 2007 relatif aux congés de courte durée }
{ Avenant n° 106 du 8 février 2007 relatif à la prévoyance }
{ SALAIRES Avenant n° 1 du 27 juin 1989 }

Résultats 2921 à 2940

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