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{ Arrêté du 20 mai 2008 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Décision du 7 juin 1993 relatives à l'informatisation de traitements automatisés d'informations nominatives }
{ Arrêté du 20 mai 2008 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Décret du 28 août 1981 M. PUISSANT ROBERT EST NOMME AMBASSADEUR EXTRAORDINAIRE ET PLENIPOTENTIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AU ROYAUME DE TONGA,EN REMPLACEMENT DE M. GUEURY JEAN }
{ Arrêté du 3 juin 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon }
{ Arrêté du 3 juin 2008 portant admission à la retraite (Office national interprofessionnel des grandes cultures et Agence unique de paiement) }
{ Arrêté du 11 juin 2008 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective et des deux sous-commissions constituées en son sein }
{ Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d'aide et d'accompagnement à domicile de certains services autonomie à domicile }
{ Décision Européenne du 23 septembre 1971 COMMISSIONS CONSULTATIVES ECONOMIQUES DES AEROPORTS }
{ Arrêté du 20 novembre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels) }
{ Décision du 5 juin 2008 relative à la composition de la première section de la commission des sanctions }
{ Avis relatif à un transfert de portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance }
{ Avis complémentaire de vacance d'emplois de direction dans les établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé }
{ Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix }
{ Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix }
{ Avis relatif à l'instruction de projets de normes }
{ Arrêté du 13 septembre 2005 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel }
{ Avis de vacance d'un emploi offert au titre de l'obligation de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications }
{ Directive 2008/60/CE de la Commission établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (version codifiée) }

Résultats 2961 à 2980

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