ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 juin 2023 portant approbation du règlement financier et comptable de l'association « Les Arts Décoratifs ») }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 14 mai 2008 fixant le prix des publications et produits informatiques du service des études et des statistiques industrielles pour l'année 2008) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/02/2022 (Décret n° 2022-203 du 17 février 2022 relatif à la médaille de l'enfance et des familles) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-1197 du 26 septembre 2011 portant transfert de crédits) }
{ Article D373-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1199 du 26 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Mireval ») }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/03/2020 (Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2015 au 21/07/2016 (Décret n° 93-399 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres avec épreuve pour le recrutement des médecins territoriaux, des psychologues territoriaux, des sages-femmes territoriales et des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux) }
{ Article 9 AUTONOME (Décision du 3 février 2025 portant délégation de signature (Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation)) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 06/05/2012 au 03/12/2018 (Décret n° 2012-641 du 3 mai 2012 portant création de la chambre interdépartementale d'agriculture de Savoie - Mont-Blanc) }
{ Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité) }
{ Article D544-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2008 au 30/09/2020 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 4 AUTONOME (Décret du 5 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux) }
{ Article R175-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 04/07/2022 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel triennal portant sur la régulation du marché des vins de Bordeaux conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2008 fixant pour l'année 2008 le montant mensuel de la réduction tarifaire téléphonique pour certaines catégories de personnes au titre du service universel des communications électroniques) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2008 fixant pour l'année 2008 le montant mensuel de la réduction tarifaire téléphonique pour certaines catégories de personnes au titre du service universel des communications électroniques) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-204 du 18 février 2022 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret du 26 septembre 2011 approuvant un avenant n° 1 au cahier des charges du 28 mars 1985 approuvé par le décret du 17 mai 1985 relatif à l'aménagement et l'exploitation de la chute de Grand'Maison sur l'Eau d'Olle dans les départements de l'Isère et de la Savoie) }
{ Article 1 (Arrêté du 10 novembre 2005 portant transfert de crédits) }

Résultats 9941 à 9960

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