ARTICLE

  1. {  Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 septembre 2016 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du ministère des affaires étrangères)  }
  2. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé))  }
  3. {  Article 11 (Décret n° 2005-900 du 2 août 2005 pris pour l'application de l'article 32-2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)  }
  4. {  Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 septembre 2016 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du ministère des affaires étrangères)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME (Décret n° 2015-586 du 29 mai 2015 relatif aux modalités de recouvrement des cotisations et contributions sociales dues au titre des périodes de congés payés et versées par l'intermédiaire d'une caisse de congés payés)  }
  6. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-327 du 7 avril 2008 modifiant le décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 septembre 2016 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du ministère des affaires étrangères)  }
  8. {  Article 21 (Décret n° 2005-902 du 2 août 2005 pris pour l'application de l'article 22 bis de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 septembre 2016 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du ministère des affaires étrangères)  }
  10. {  Article 3 (Décision n° 2007-549 du 19 juin 2007 autorisant l'association Radio Campus Bordeaux Création Animation Recherche à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus Bordeaux)  }
  11. {  Article 34 AUTONOME (Décision du 17 janvier 2025 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée))  }
  12. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 2018 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds)  }
  13. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1495 du 17 novembre 2021 relatif aux dotations instituées en vue de compenser certaines pertes de recettes subies en 2020 par les services publics locaux)  }
  14. {  Article 4 (Décret n° 2005-904 du 2 août 2005 pris pour l'application de l'article 38 bis de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°91-871 du 5 septembre 1991 relatif a l'attribution d'une indemnité forfaitaire technique aux adjoints techniques de la fonction publique hospitalière)  }
  16. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1496 du 17 novembre 2021 modifiant la durée du maintien de droit aux prestations en espèces de sécurité sociale en cas de reprise d'une activité professionnelle insuffisante pour ouvrir des droits à ces prestations)  }
  17. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 mai 2015 relatif au Conseil de normalisation des comptes publics)  }
  18. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2011 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des cours administratives d'appel, des tribunaux administratifs et de la Cour nationale du droit d'asile)  }
  19. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1496 du 17 novembre 2021 modifiant la durée du maintien de droit aux prestations en espèces de sécurité sociale en cas de reprise d'une activité professionnelle insuffisante pour ouvrir des droits à ces prestations)  }
  20. {  Article 23 (Décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique)  }

Résultats 9901 à 9920

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