ARTICLE

  1. {  Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-61 du 28 janvier 2020 modifiant le décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art)  }
  2. {  Article Annexe II : Tableau n° 71 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  3. {  Article 7 AUTONOME (Décret n° 2011-945 du 10 août 2011 relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation et de reprise des lieux en cas d'abandon)  }
  4. {  Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2009 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juillet 2009 portant création de la spécialité « installation des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)  }
  6. {  Article 4 (Décret n° 2007-698 du 4 mai 2007 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne Sud)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseil (n° 1486))  }
  8. {  Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-61 du 28 janvier 2020 modifiant le décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 juillet 2025 relatif au Conseil de normalisation des comptes publics)  }
  10. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2017 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni par la Régie municipale de Bazas)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2025 portant homologation de la décision n° 2024-DC-0787 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2024 modifiant la décision n° 2008-DC-0090 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) dans les communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (Seine-Maritime))  }
  12. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2011 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein du ministère chargé de l'éducation nationale)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2017 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni par ENGIE)  }
  14. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2017 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Vialis)  }
  15. {  Article 28 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2011 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein du ministère chargé de l'éducation nationale)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2017 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Vialis)  }
  17. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 13 juillet 2023 portant nomination de la préfète de Meurthe-et-Moselle - Mme SOULIMAN (Françoise))  }
  18. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2017 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la Régie municipale de Bonneville)  }
  19. {  Article 5 (Décret n° 2006-32 du 11 janvier 2006 relatif au comité technique paritaire ministériel du ministère des affaires étrangères)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2025 portant homologation de la décision n° 2024-DC-0787 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2024 modifiant la décision n° 2008-DC-0090 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) dans les communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (Seine-Maritime))  }

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