ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 31 décembre 1990 pris en application de l'article 3-1 du décret no 87-601 du 20 juillet 1987 relatif aux conditions d'accès à la profession de greffier de tribunal de commerce)  }
  2. {  Article (Arrêté du 24 juin 1991 modifiant l'arrêté du 27 mars 1990 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de fabrication de vêtement de peau)  }
  3. {  Article (Arrêté du 10 décembre 1990 portant création et organisation de sept caisses d'allocations familiales dans la région parisienne)  }
  4. {  Article (Arrêté du 19 mars 1991 complétant l'arrêté du 10 janvier 1991 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation au titre de l'article 51 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au détachement au titre de l'article 58-1 et au recrutement au titre des articles 42, 43-1 et 43-2 du même décret)  }
  5. {  Article (Décret n° 2001-1313 du 28 décembre 2001 modifiant l'article 369 de l'annexe III au code général des impôts et relatif aux modalités de versement de la taxe sur les salaires)  }
  6. {  Article (Arrêté du 7 mars 1991 relatif aux modalités d'élection des membres du Conseil national des astronomes et physiciens)  }
  7. {  Article (Arrêté du 11 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1987 relatif aux modalités de rattachement par voie de fonds de concours des sommes provenant de toutes les opérations d'appareillage)  }
  8. {  Article (Arrêté du 2 juin 2000 portant incorporation à l'annexe IV au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de cette annexe)  }
  9. {  Article (Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes)  }
  10. {  Article (Arrêtés du 28 février 1991 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)  }
  11. {  Article (Arrêté du 8 février 1991 fixant le taux de la prime spéciale allouée aux personnels requis pour une opération de neutralisation d'un engin explosif ne provenant pas des deux dernières guerres mondiales)  }
  12. {  Article 59 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication)  }
  13. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation))  }
  14. {  Article (Décrets du 18 décembre 1990 portant nomination de magistrats)  }
  15. {  Article (Arrêté du 5 mai 1995 relatif au contrôle à l'exportation vers les pays tiers et au transfert vers les Etats membres de la Communauté européenne de biens à double usage)  }
  16. {  Article (Décrets du 18 décembre 1990 portant nomination de magistrats)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-5097/5252 AN du 4 août 2017)  }
  18. {  Article (Décrets du 18 décembre 1990 portant nomination de magistrats)  }
  19. {  Article (Décret no 91-573 du 19 juin 1991 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités et établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)  }
  20. {  Article (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }

Résultats 9021 à 9040

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