ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 2 novembre 1998 portant détachement (administration centrale) (rectificatif))  }
  2. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »)  }
  3. {  Article (Arrêté du 30 juin 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les entreprises d'accouvage et de sélection)  }
  4. {  Article (Arrêté du 27 janvier 1999 modifiant l'arrêté du 2 mai 1996 modifié portant nomination d'un rapporteur général et de rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret no 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions)  }
  5. {  Article (Arrêté du 20 septembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils))  }
  6. {  Article (Arrêté du 9 juin 2000 portant délégation de signature)  }
  7. {  Article L1524-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  8. {  Article (Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arrêtées en 1995 par les sections du Conseil national des universités)  }
  9. {  Article (Arrêté du 9 juillet 1997 habilitant une société mutualiste d'étudiants à faire fonction de section locale universitaire ou de correspondant des caisses générales de sécurité sociale)  }
  10. {  Article (Arrêté du 20 septembre 2004 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  11. {  Article 522-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  12. {  Article (Décret du 10 juillet 1997 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air)  }
  13. {  Article (Décret no 99-28 du 11 janvier 1999 portant publication du protocole d'adhésion du Gouvernement de la République hellénique à l'accord entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signé à Schengen le 14 juin 1985, tel qu'amendé par les protocoles d'adhésion du Gouvernement de la République italienne, signé à Paris le 27 novembre 1990, et des gouvernements du Royaume d'Espagne et de la République portugaise, signés à Bonn le 25 juin 1991, fait à Madrid le 6 novembre 1992 (1))  }
  14. {  Article (Arrêté du 7 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre)  }
  15. {  Article 23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (1))  }
  16. {  Article (Décret du 23 septembre 2004 portant maintien dans l'emploi, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement, promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section, et affectation d'officiers généraux)  }
  17. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-678 du 19 juillet 1991 portant abrogation de la décision no 91-72 du 18 janvier 1991, publiée au Journal officiel du 5 février 1991, portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  18. {  Article Annexe art. 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 février 1986 relatif aux modèles de statuts des caisses de mutualité sociale agricole)  }
  19. {  Article (Arrêté du 14 janvier 1999 autorisant l'ouverture et fixant la date des épreuves d'un concours commun interministériel pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du secrétariat général du Gouvernement, de secrétaires administratifs des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire, de la protection judiciaire de la jeunesse, de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de la justice, de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère des affaires étrangères, de secrétaires administratifs d'administration centrale des services de la coopération et de la francophonie, de secrétaires administratifs d'administration centrale et des services déconcentrés du ministère de la défense et du ministère de l'équipement, des transports et du logement, d'assistants d'administration de la direction générale de l'aviation civile, de secrétaires administratifs d'administration centrale de l'Institut géographique national et de la Caisse des dépôts et consignations au titre de l'année 1999 et de secrétaires administratifs des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité au titre de l'année 1998)  }
  20. {  Article (Arrêté du 19 janvier 1999 modifiant l'arrêté du 12 février 1993 fixant les coefficients géographiques pour les personnels civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les Etats dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministre chargé de la coopération et du développement)  }

Résultats 8961 à 8980

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