ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 11 mars 1998 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Nantes)  }
  2. {  Article (Décret no 96-530 du 12 juin 1996 modifiant le décret no 93-146 du 3 février 1993 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris)  }
  3. {  Article (Arrêté du 6 juin 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Somme)  }
  4. {  Article (Arrêté du 9 juillet 1984 RELATIF A L'ORGANISATION DU CONCOURS C D'INTERNAT DONNANT ACCES AU 3EME CYCLE SPECIALISE DES ETUDES MEDICALES)  }
  5. {  Article (Arrêté du 10 mars 1998 portant désignation des personnes responsables des marchés)  }
  6. {  Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)  }
  7. {  Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-1050 du 26 août 2005 portant coordination entre les régimes de sécurité sociale en vigueur dans les départements métropolitains ou d'outre-mer et les régimes de sécurité sociale en vigueur à Mayotte)  }
  8. {  Article 132-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique)  }
  9. {  Article (Arrêtés du 31 juillet 2000 portant admission à la retraite (police nationale))  }
  10. {  Article (Arrêté du 19 juillet 2000 relatif aux concours de sélection 2000 pour pouliches de trois et quatre ans et chevaux entiers de quatre, cinq et six ans inscrits au stud-book du Trotteur français)  }
  11. {  Article (Arrêté du 13 mars 1998 portant nomination du Conseil national de l'information statistique)  }
  12. {  Article (Arrêtés du 13 juin 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-993 du 5 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Birette pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Birette)  }
  14. {  Article (Arrêté du 19 juillet 2000 relatif aux concours de sélection 2000 pour pouliches de trois et quatre ans et chevaux entiers de quatre, cinq et six ans inscrits au stud-book du Trotteur français)  }
  15. {  Article (Annexe au décret n° 2000-389 du 4 mai 2000, Code de justice administrative Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)  }
  16. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-996 du 5 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la S.A.R.L. Gatine FM Production pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Gatine FM)  }
  17. {  Article (Décision no 2001-71 du 30 janvier 2001 portant rectificatif à la décision no 2000-442 du 18 janvier 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Le Coyroye de la Bruche pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCB La Radio de la Vallée)  }
  18. {  Article (Résultats de délibérations)  }
  19. {  Article (Arrêté du 21 février 2001 relatif au contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France)  }
  20. {  Article (Arrêté du 26 mars 1996 fixant le nombre de postes d'interne en pharmacie mis aux concours prévus par l'article 28 du décret no 88-996 du 19 octobre 1988 ouverts au titre de l'année universitaire 1996-1997)  }

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