ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 18 mai 1998 relatif à l'octroi d'une dispense d'assurance au profit de la Galerie nationale du Jeu de paume pour l'exposition « Les Années supports-surfaces »)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 10 juin 2013 portant réintégration et admission à la retraite (Conseil d'Etat))  }
  3. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-914 du 26 mai 1992 et du 21 juillet 1992 portant extension à la décision no 92-547 du 26 mai 1992 autorisant la S.A.R.L. S.E.R.C. à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio)  }
  4. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-924 du 15 septembre 1992 autorisant la S.A.R.L. Régie Charente-Maritime à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Music West-Programme Europe 2)  }
  5. {  Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-1527 du 30 décembre 2004 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux de Mayotte)  }
  6. {  Article (Décret du 8 mars 2001 portant nomination d'un magistrat)  }
  7. {  Article (Arrêté du 3 janvier 2001 autorisant la société 360networks (France) à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public)  }
  8. {  Article (Décret no 95-1339 du 28 décembre 1995 relatif à la taxe parafiscale sur les produits de l'horticulture florale, ornementale et des pépinières non forestières perçue au profit de l'Association nationale pour le développement agricole)  }
  9. {  Article (Arrêté du 12 mars 1998 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1998)  }
  10. {  Article (Arrêté du 20 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales)  }
  11. {  Article (Arrêté du 5 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 6 octobre 1998 autorisant la société NETs SA à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public)  }
  12. {  Article (Arrêté du 19 janvier 2001 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers)  }
  13. {  Article (Arrêté du 29 juin 2000 portant nomination d'un membre des commissions départementales de vérification des titres, instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane, prévues aux articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat)  }
  14. {  Article 31 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française (1))  }
  15. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-458 du 14 avril 1992 modifiant la décision no 92-185 du 25 février 1992 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre (régions Auvergne et Limousin))  }
  16. {  Article (Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature)  }
  17. {  Article (Arrêté du 13 mai 1992 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var))  }
  18. {  Article (Arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles)  }
  19. {  Article (Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature)  }
  20. {  Article (Liste d'aptitude complémentaire à l'emploi de trésorier-payeur général (année 2006))  }

Résultats 9041 à 9060

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