ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/03/2015 (Décret n° 2015-229 du 27 février 2015 relatif au comité national Etat-régions pour les fonds européens structurels et d'investissement et au comité Etat-région régional pour la période 2014-2020) }
{ Article L4212-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/06/2000 au 01/01/2002 (Code de la santé publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 juin 1998 modifiant l'arrêté du 12 août 1986 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 avril 2022 portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 février 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article R6152-227 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/2010 au 01/01/2013 (Code de la santé publique) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-373 du 15 mai 2023 portant diverses dispositions relatives à l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales et portant création d'une délégation au numérique en santé) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 juin 1998 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Poitiers (Vienne)) }
{ Article 34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2015 (Décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/05/2015 (Arrêté du 17 avril 2015 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 mars 2022 fixant pour l'année 2021 les taux de promotion dans les corps de professeurs des universités-praticiens hospitaliers et de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-425 du 22 mai 1998 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part, signé à Corfou le 24 juin 1994 (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-217 du 2 avril 1996 modifiant la décision no 95-425 du 12 septembre 1995 autorisant la S.A.R.L. Est Communication à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Top Music) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 mars 2002 portant déclaration d'utilité publique pour l'expropriation par l'Etat de biens exposés au risque naturel majeur de mouvement de terrain) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 février 2015 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information et de frais de mission des organismes collecteurs agréés en application de l'article L. 6332-1 du code du travail) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/01/1999 au 26/08/2004 (Décret no 92-137 du 13 février 1992 relatif aux titres de créances négociables) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-373 du 15 mai 2023 portant diverses dispositions relatives à l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales et portant création d'une délégation au numérique en santé) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/05/2023 (Décret n° 2023-373 du 15 mai 2023 portant diverses dispositions relatives à l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales et portant création d'une délégation au numérique en santé) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/05/2015 (Arrêté du 23 avril 2015 portant composition du dossier de demande d'habilitation en qualité d'organisme collecteur de la taxe d'apprentissage et détermination des clauses obligatoires prévues à l'article R. 6242-9 du code du travail) }

Résultats 5021 à 5040

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