ARTICLE

{ Article (Arrêté du 3 mai 2001 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nevers et de la Nièvre à recourir à l'emprunt) }
{ Article (Arrêté du 23 septembre 1994 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques de certains produits sanguins labiles pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique et modifiant les arrêtés du 27 septembre 1993, du 15 novembre 1993, du 5 avril 1994 et du 4 août 1994 portant homologation de règlements de l'Agence française du sang) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2009-0505 du 11 juin 2009 attribuant à la société Altitude Wireless l'autorisation d'utiliser des fréquences radioélectriques de boucle locale radio de la bande 3,4-3,6 GHz dans le département des Deux-Sèvres) }
{ Article (LOI n° 92-677 du 17 juillet1992 portant mise en oeuvre par la République française de la directive du Conseil des communautés européennes (C.E.E.) n° 91-680 complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de la suppression des contrôles aux frontières, la directive (C.E.E.) n° 77-388 et de la directive (C.E.E.) n° 92-12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôle des produits soumis à accise (1)) }
{ Article (Loi n° 92-1336 du 16 décembre 1992 relative à l'entrée en vigueur du nouveau code pénal et à la modification de certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale rendue nécessaire par cette entrée en vigueur) }
{ Article (Arrêté du 11 février 1993 accordant une avance spéciale de trésorerie au territoire de Nouvelle-Calédonie) }
{ Article (Arrêté du 4 mai 2001 relatif aux observatoires départementaux d'équipement commercial) }
{ Article (Arrêté du 5 février 1993 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques de la Nièvre) }
{ Article (Arrêté du 23 avril 1997 portant création des commissions administratives paritaires de l'Agence nationale des fréquences) }
{ Article (Décret n° 93-21 du 7 janvier 1993 pris pour l'application de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-752 du 28 septembre 1990 portant suspension d'autorisation d'exploiter un service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence) }
{ Article (Décrets du 4 février 1991 portant nomination de directeurs à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères) }
{ Article (Décret n° 2000-472 du 29 mai 2000 portant approbation des modifications du règlement intérieur de l'Académie des sciences d'outre-mer) }
{ Article (Arrêté du 28 décembre 1992 relatif aux missions et à l'organisation de l'inspection générale des Archives de France) }
{ Article (Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 1er août 1991 relatif aux diplômes interuniversitaires de spécialisation) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2025-409 du 9 mai 2025 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam pour le développement du centre franco-vietnamien de formation à la gestion, période 2024-2029, signée à Hanoï le 24 octobre 2024 (1)) }
{ Article (Décret n° 2001-924 du 9 octobre 2001 relatif au Syndicat des transports d'Ile-de-France) }
{ Article (Arrêté du 2 août 1993 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 20 avril 1993 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 7 novembre 1994 modifiant l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie) }

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