Tricoteuses
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ARTICLE

  1. {  Article D6124-177-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  2. {  Article R1161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  3. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n°87-38 du 21 janvier 1987 FIXANT LES TAUX DES COTISATIONS D'ASSURANCE VOLONTAIRE DUES PAR LES FRANCAIS AFFILIES A LA CAISSE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER)  }
  4. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 août 1999 modifiant l'arrêté du 11 février 1983 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires du budget des services généraux du Premier ministre et de leurs délégués)  }
  5. {  Article R5145-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  6. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n°87-38 du 21 janvier 1987 FIXANT LES TAUX DES COTISATIONS D'ASSURANCE VOLONTAIRE DUES PAR LES FRANCAIS AFFILIES A LA CAISSE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER)  }
  7. {  Article R245-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'action sociale et des familles)  }
  8. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 1996 relatif au budget de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées pour 1995)  }
  9. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 avril 1996 conférant l'honorariat à un notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  10. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2013-4876 AN du 19 avril 2013)  }
  11. {  Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 août 2002 approuvant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle)  }
  12. {  Article 22 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 septembre 2014 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau, de service central de réseau, des services déconcentrés, et spécial de la police nationale)  }
  13. {  Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 août 2002 approuvant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle)  }
  14. {  Article L942-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de commerce)  }
  15. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 juillet 1996 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 octobre 1996 pour les obligations assimilables du Trésor à taux variable 25 octobre)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 2015 pris pour l'application aux membres du corps des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre de l'intérieur des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat)  }
  17. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2011 fixant le montant de l'indemnité que certains fonctionnaires relevant du ministère chargé du budget doivent verser au Trésor public lorsqu'ils manquent à leur obligation de rester au service de l'Etat)  }
  18. {  Article 13 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-220 du 22 mars 2019 pris pour l'application dans le secteur du transport routier de l'ordonnance n° 2019-78 du 6 février 2019 relative à la préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes et de marchandises et de sûreté dans le tunnel sous la Manche)  }
  19. {  Article 14 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-220 du 22 mars 2019 pris pour l'application dans le secteur du transport routier de l'ordonnance n° 2019-78 du 6 février 2019 relative à la préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes et de marchandises et de sûreté dans le tunnel sous la Manche)  }
  20. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 97-865 du 18 septembre 1997 portant publication du document final de la première conférence chargée d'examiner le fonctionnement du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et de l'acte de clôture de la négociation sur les effectifs, adopté à Vienne le 31 mai 1996 (1))  }

Résultats 5061 à 5080

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