ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 août 2005 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 16-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/06/2024 (Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2014-388 du 30 juillet 2014 autorisant la SARL OROM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio Réunion) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/06/2024 (Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 modifiant le décret n° 94-1020 du 23 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 novembre 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux) }
{ Article L124-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 20/03/1977 au 24/02/1996 (Code des communes) }
{ Article R531-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2016 (Code de l'éducation) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mars 2005 modifiant l'arrêté du 7 août 1991 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction de l'administration générale et de l'équipement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 août 1990 relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2014-388 du 30 juillet 2014 autorisant la SARL OROM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio Réunion) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/08/2003 (Arrêté du 23 juillet 2003 prorogeant la durée des baux de pêche dans les eaux mentionnées à l'article L. 435-1 du code de l'environnement) }
{ Article L3123-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2008 au 10/08/2016 (Code du travail) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 5 mars 2010 relatif à la création et à l'organisation de la direction des créances spéciales du Trésor) }
{ Article Annexe ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 21 août 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « chocolatier confiseur ») }
{ Article L3123-34 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2008 au 10/08/2016 (Code du travail) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 janvier 2014 portant nomination au comité d'harmonisation de l'audit interne) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/09/2013 (Décret n° 2013-842 du 20 septembre 2013 relatif au comité technique d'établissement des établissements publics de santé) }
{ Article 19 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2015-483 du 27 avril 2015 portant modification du régime de contribution à la production d'œuvres audiovisuelles des services de télévision) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mai 2020 portant prorogation des mandats des membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux nommés par arrêté du 4 juin 2014 modifié par arrêtés du 6 novembre 2019 et du 5 mars 2020) }

Résultats 4781 à 4800

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