ARTICLE

  1. {  Article L14-10-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'action sociale et des familles)  }
  2. {  Article (Arrêté du 28 novembre 1994 portant admission au titre de 1994 des élèves à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information)  }
  3. {  Article (Arrêté du 17 janvier 1995 relatif au comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 avril 2023 portant inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) VIVO ISAR de la société TRANSLUMINA France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  5. {  Article L211-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)  }
  6. {  Article 12-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics)  }
  7. {  Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics)  }
  8. {  Article (Arrêté du 27 janvier 1992 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget de la météorologie du produit des prélèvements effectués sur les émoluments des agents de la météorologie logés par l'Etat dans les territoires d'outre-mer et les collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon)  }
  9. {  Article (Arrêté du 1er décembre 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing)  }
  10. {  Article (Arrêté du 3 août 1999 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages)  }
  11. {  Article (Décret du 6 décembre 1994 portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département du Loiret)  }
  12. {  Article (Arrêté du 3 décembre 1991 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens)  }
  13. {  Article (Arrêté du 3 août 1999 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages)  }
  14. {  Article (Décret du 6 décembre 1994 portant nomination à la commission centrale pour la navigation du Rhin)  }
  15. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations)  }
  16. {  Article (Arrêté du 10 août 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des aides directes et indirectes pour les étudiants du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)  }
  17. {  Article 76 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  18. {  Article (Arrêté du 1er juillet 1991 portant répartition de crédits)  }
  19. {  Article (Arrêté du 27 janvier 1992 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget de la météorologie du produit des prélèvements effectués sur les émoluments des agents de la météorologie logés par l'Etat dans les territoires d'outre-mer et les collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2021 fixant les modalités du classement commun et d'émission de vœux pour une admission en qualité d'élève médecin, d'élève pharmacien ou d'élève chirurgien-dentiste des écoles du service de santé des armées ainsi que les modalités de non-admission et d'orientation)  }

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