ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-984 du 19 juin 1990 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Côte d'Azur de la Société nationale de programme Radio France) }
{ Article R5141-108 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/02/2008 au 14/04/2011 (Code de la santé publique) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 février 2014 portant habilitation du 6e bataillon d'infanterie de marine pour les formations aux premiers secours) }
{ Article 48 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1989 (Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du ‎code du travail (titre III: Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la ‎protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants ‎électriques) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2014 (Arrêté du 17 décembre 2013 fixant le montant des rémunérations dues en contrepartie de diverses prestations fournies par la direction de l'information légale et administrative) }
{ Article R20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/05/2005 (Code du domaine de l'Etat) }
{ Article D711-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/2018 au 30/09/2018 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Circulaire du 7 juillet 2000 relative à la coordination de l'évolution de l'implantation territoriale des services publics : mise en œuvre de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement durable du territoire modifiant la loi n° 95-115 du 4 février 1995 et des dispositions des décrets du 20 octobre 1999 modifiant les décrets n° 82-389 et n° 82-390 du 10 mai 1982 relatifs, respectivement, aux pouvoirs du préfet et aux pouvoirs des préfets de région) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-177 du 25 janvier 1991 rejetant une demande d'usage de fréquence pour la diffusion d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2014-445 du 17 septembre 2014 complétant la décision n° 2011-1366 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Formiguères (El Sola)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/08/2022 (Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 20 avril 2022 fixant la liste des postes d'officier de police judiciaire du corps d'encadrement et d'application de la police nationale) }
{ Article L6343-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/08/2022 (Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 20 avril 2022 fixant la liste des postes d'officier de police judiciaire du corps d'encadrement et d'application de la police nationale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 juin 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 janvier 2003 portant détermination de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2003) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/08/2022 (Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 20 avril 2022 fixant la liste des postes d'officier de police judiciaire du corps d'encadrement et d'application de la police nationale) }
{ Article R184-3-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/05/1995 au 27/05/2003 (Code de la santé publique) }
{ Article R184-3-12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/05/1995 au 27/05/2003 (Code de la santé publique) }
{ Article R184-3-13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/05/1995 au 27/05/2003 (Code de la santé publique) }

Résultats 4761 à 4780

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