ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 4 avril 2000 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés du ministère de l'emploi et de la solidarité (spécialité administration générale) (femmes et hommes))  }
  2. {  Article (Décret no 2001-449 du 25 mai 2001 relatif aux plans de protection de l'atmosphère et aux mesures pouvant être mises en oeuvre pour réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique)  }
  3. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Franche-Comté Accord du 11 janvier 2011 relatif aux indemnités de petits déplacements)  }
  4. {  Article (Décret du 12 janvier 1993 portant délégation de signature)  }
  5. {  Article (Arrêté du 12 janvier 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués)  }
  6. {  Article (Arrêté du 30 mars 1998 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)  }
  7. {  Article (Arrêté du 4 avril 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de secrétaires administratifs des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales)  }
  8. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 portant création et révision de fiches opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)  }
  9. {  Article (Décret no 95-1120 du 19 octobre 1995 portant création de la réserve naturelle du Frankenthal-Missheimle (Haut-Rhin))  }
  10. {  Article (Décret n° 2000-297 du 30 mars 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble trois échanges de lettres), signé à Paris le 8 mars 1984 (1))  }
  11. {  Article (Arrêté du 3 juillet 1998 créant une formation modulaire au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escrime)  }
  12. {  Article L2213-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  13. {  Article (Décret n° 93-43 du 12 janvier 1993 modifiant le décret n° 89-541 du 3 août 1989 portant relèvement du taux de la cotisation d'assurance maladie correspondant aux avantages particuliers applicables aux assurés des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle)  }
  14. {  Article R111-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'organisation judiciaire)  }
  15. {  Article (Décret n° 93-44 du 12 janvier 1993 portant modification du code des postes et télécommunications)  }
  16. {  Article 123 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n°84-821 du 6 septembre 1984 PORTANT STATUT DU TERRITOIRE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2023 portant nomination (agents comptables))  }
  18. {  Article (Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense)  }
  19. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 janvier 1962 DES ACTES MEDICAUX NE POUVANT ETRE PRATIQUES QUE PAR DES MEDECINS OU POUVANT ETRE PRATIQUES PAR DES AUXILIAIRES MEDICAUX OU PAR DES DIRECTEURS DE LABORATOIRES D'ANALYSE MEDICALES NON MEDECINS)  }
  20. {  Article 55-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire)  }

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