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ARTICLE

  1. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-190 du 3 mars 2003 pris pour l'application de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif au délai faisant naître une décision implicite de rejet sur les demandes d'autorisation de création et d'agrandissement des cimetières et des crématoriums)  }
  2. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret du 10 janvier 2014 portant réintégration et radiation des cadres (corps des mines) - M. MASSIET du BIEST (Bruno))  }
  3. {  Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 août 2022 fixant le montant des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics pour l'année universitaire 2022-2023)  }
  4. {  Article L5134-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  5. {  Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux pôles de compétence en radioprotection)  }
  6. {  Article L443-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)  }
  7. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 décembre 1990 portant ouverture de crédits (art. 21))  }
  8. {  Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret du 29 avril 2005 portant délégation de signature)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2013-996 du 8 novembre 2013 autorisant la société AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 33 dénommée « usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 » située dans l'établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche))  }
  10. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 novembre 1994 portant création du brevet professionnel Vêtement sur mesure, option A, Tailleur pour dame, option B, Tailleur pour homme, option C, Couture flou, et abrogeant les brevets professionnels Vêtement sur mesure création, Corsetière sur mesure, Tailleur et Coupeur-fourreur)  }
  11. {  Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 août 2022 fixant le montant des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics pour l'année universitaire 2022-2023)  }
  12. {  Article D325-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  13. {  Article R312-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)  }
  14. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 17 décembre 1990 portant transfert de crédits)  }
  15. {  Article 10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux pôles de compétence en radioprotection)  }
  16. {  Article 11 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux pôles de compétence en radioprotection)  }
  17. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-996 du 8 novembre 2013 autorisant la société AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 33 dénommée « usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 » située dans l'établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche))  }
  18. {  Article R321-16 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  19. {  Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 avril 2013 portant extension d'un avenant à l'accord départemental relatif à l'assurance complémentaire frais de santé concernant les salariés non cadres des exploitations agricoles de l'Allier)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2013-997 du 8 novembre 2013 autorisant la société AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 38 dénommée « station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) » située dans l'établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche))  }

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