ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 14 septembre 1992 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret no 86-1037 du 15 septembre 1986 modifié relatif à la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale)  }
  2. {  Article (Arrêté du 8 septembre 1997 portant application pour 1997 de l'article 3 du décret no 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche)  }
  3. {  Article (Arrêté du 23 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 4 mars 1985 relatif au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique)  }
  4. {  Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Ordonnance n°45-2658 du 2 novembre 1945 RELATIVE A L'ENTREE ET AU SEJOUR DES ETRANGERS EN FRANCE ET PORTANT CREATION DE L'OFFICE NATIONAL D'IMMIGRATION)  }
  5. {  Article 6 AUTONOME (Décision du 9 mars 2020 portant délégation de signature (direction des affaires financières))  }
  6. {  Article R241-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « Transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)  }
  8. {  Article (Arrêté du 16 juillet 1997 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission régionale de conciliation de Rennes (commerce et pêche))  }
  9. {  Article (Arrêté du 20 août 1997 portant agrément de certaines formations dispensées dans des établissements d'enseignement privés au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit)  }
  10. {  Article (LOI no 97-277 du 25 mars 1997 créant les plans d'épargne retraite (1))  }
  11. {  Article 781 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  12. {  Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 avril 1966 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'entrepreneur de remise et de tourisme)  }
  13. {  Article R642-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  14. {  Article 784 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  15. {  Article R*653-148 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  16. {  Article R742-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  17. {  Article (Arrêté du 3 mars 1997 relatif au commerce des pommes de terre de primeur et des pommes de terre de conservation)  }
  18. {  Article (Arrêté du 4 juin 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Vol libre, spécialité Parapente ou Delta)  }
  19. {  Article (Arrêté du 2 février 2004 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert)  }
  20. {  Article (Arrêté du 18 mars 1994 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1977 fixant les modalités de l'examen professionnel ouvert aux techniciens supérieurs des services vétérinaires en vue de leur inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien)  }

Résultats 4741 à 4760

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