ARTICLE

  1. {  Article (Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  2. {  Article AUTONOME (Décision n° 2010-44 du 7 janvier 2010 portant attribution de fréquence à la société France Télévisions pour la diffusion du programme France 3)  }
  3. {  Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1356 du 11 novembre 2010 mettant en œuvre la réforme du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat)  }
  4. {  Article (Avis de vacance d'emplois de direction)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2020 portant approbation d'avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « GIP-PH7 »)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux modalités de contrôle des pulvérisateurs pris en application du 1° de l'article D. 256-14 du code rural et de la pêche maritime)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 8 janvier 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie)  }
  8. {  Article AUTONOME (Décision n° 2010-392 du 27 avril 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3)  }
  9. {  Article (Décret n°71-381 du 17 mai 1971 STATUT PARTICULIER DU PERSONNEL DE SERVICE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ADMINISTRES PAR L'ETAT ET RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)  }
  10. {  Article (Décret no 96-795 du 11 septembre 1996 portant virement de crédits)  }
  11. {  Article L1411-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  12. {  Article (Décret no 92-217 du 4 mars 1992 modifiant le statut particulier du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense)  }
  13. {  Article R2142-26-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  14. {  Article (Arrêté du 15 juillet 1996 portant admission à la retraite (inspection de la création et des enseignements artistiques))  }
  15. {  Article L651-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  16. {  Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 2022 portant dérogation à l'utilisation du vote électronique en vue du prochain renouvellement général des instances de dialogue social dans la fonction publique de l'Etat)  }
  17. {  Article **R11-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique)  }
  18. {  Article L21-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique)  }
  19. {  Article L2196-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la commande publique)  }
  20. {  Article 1594 F ter AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }

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