ARTICLE

{ Article R442-54 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Code de l'éducation) }
{ Article 19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/06/2013 au 06/10/2018 (Décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 décembre 2013 fixant les taux de promotion du corps des infirmiers de la défense du ministère de la défense) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juin 1998 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes d'Aquitaine-Limousin-Charentes du fait de l'extension des règles pour les pommes de terre de primeur) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 15 juillet 1996 portant délégation de signature) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 septembre 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène) }
{ Article 21 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/06/2013 au 01/01/2017 (Décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs) }
{ Article 4-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2022 (Arrêté du 22 juillet 2022 portant création d'une commission aéronautique compétente à l'égard des personnels navigants du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile au groupement des moyens aériens) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mai 2021 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 décembre 1997 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 14 mai 1998 portant promotion et nomination) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 14 mai 1998 portant promotion et nomination) }
{ Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2012 (Arrêté du 21 mars 2012 relatif à la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations maraîchères du département de la Vendée) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juillet 2014 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de tournesol en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France) }
{ Article (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/11/2016 au 12/06/2020 (Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire) }
{ Article 4-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2022 (Arrêté du 22 juillet 2022 portant création d'une commission aéronautique compétente à l'égard des personnels navigants du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile au groupement des moyens aériens) }
{ Article R175-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/04/2023 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article 4-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2022 (Arrêté du 22 juillet 2022 portant création d'une commission aéronautique compétente à l'égard des personnels navigants du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile au groupement des moyens aériens) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mai 2021 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance) }

Résultats 4721 à 4740

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