ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2015-1319 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 14 (2014) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 1 (baie de l'Amirauté, île du Roi George) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1)) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 13 avril 2022 portant répartition des emplois offerts aux élèves de l'Institut national du service public achevant leur scolarité en octobre 2022) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-433 du 4 juin 1996 autorisant la S.A. Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R.M.C.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 octobre 1997 portant annulation de crédits) }
{ Article R3222-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2021 (Code de la défense) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/07/2022 (Arrêté du 11 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 13 avril 2022 portant répartition des emplois offerts aux élèves de l'Institut national du service public achevant leur scolarité en octobre 2022) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2019 relatif à l'organisation interne de l'Institut national de la statistique et des études économiques) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 12 juillet 2014 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 octobre 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (deuxième publication 1998)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-317 du 3 janvier 1996 autorisant l'association Radio Tropiques à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Tropiques) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/07/2022 (Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2019 relatif à l'organisation interne de l'Institut national de la statistique et des études économiques) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 avril 2007 portant nomination au cabinet du ministre) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 octobre 1997 fixant la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des huissiers du Trésor public) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/07/2022 (Arrêté du 5 juillet 2022 portant modification de l'arrêté du 6 juillet 2021 relatif à certaines adaptations temporaires, à l'issue de la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, de l'arrêté du 31 mai 2010 pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre) }
{ Article L215-3-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/05/2011 au 01/07/2016 (Code de la consommation) }
{ Article 11 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mai 2021 portant création du certificat complémentaire « encadrer les arts martiaux mixtes (MMA) » associé à des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation) }

Résultats 4701 à 4720

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