ARTICLE

  1. {  Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 1962 CLASSEMENT ET ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES GRADES ET EMPLOIS DU PERSONNEL INFIRMIER DES HOPITAUX PSYCHIATRIQUES DEPARTEMENTAUX ET INTERDEPARTEMENTAUX, AINSI QUE DES QUARTIERS PSYCHIATRIQUES DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département des Alpes-Maritimes (n° 9061))  }
  3. {  Article (Arrêté du 24 mars 1998 modifiant l'arrêté du 25 février 1985 relatif aux conditions d'utilisation des hélicoptères exploités par une entreprise de transport aérien)  }
  4. {  Article (Décret du 19 juillet 1993 portant dissolution du conseil municipal de Bovel (Ille-et-Vilaine))  }
  5. {  Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)  }
  6. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2005 modifié relatif à la mise en service par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « Base nationale des données patrimoniales »)  }
  7. {  Article (Décision du 15 septembre 1993 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  8. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-866 du 6 novembre 1991 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 89-37 du 19 janvier 1989 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2019 fixant les taux de promotion du corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire pour l'année 2020)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2019 portant admission à la retraite (administrateurs civils))  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  12. {  Article (Décret du 23 août 1991 portant délégation de signature)  }
  13. {  Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-1011 du 10 octobre 1978 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 77683 DU 30-06-1977 RELATIVE A L'APPLICATION DE LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPEEN,SIGNEE A MUNICH LE 05-10-1973)  }
  14. {  Article 18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique)  }
  15. {  Article (Avis modifiant l'avis du 1er septembre 2006 fixant le nombre et la répartition géographique des postes offerts au recrutement par voie de PACTE au titre de l'année 2006 d'agents des services techniques des services déconcentrés du Trésor)  }
  16. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques)  }
  17. {  Article (Arrêtés du 15 juillet 1991 portant promotion (administration centrale))  }
  18. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1993) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  19. {  Article 71 TER AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°50-1225 du 21 septembre 1950 ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES)  }
  20. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-722 du 25 août 1992 autorisant l'Association d'intéressement au développement des associations, gestion et financement des associations, bureau des étudiants, à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Graf'hit)  }

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