ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 1995 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel, option Travaux paysagers) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 10 avril 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) dans la discipline « automatique ») }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-369 du 16 mars 2022 modifiant les dispositions du code électoral relatives au vote par correspondance électronique pour l'élection de députés par les Français établis hors de France et celles du code de la sécurité sociale relatives à l'élection des représentants des assurés et des représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger au conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 août 1995 modifiant le règlement technique annexe de la production des semences de seigle) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 10 avril 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) dans la discipline « informatique ») }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-369 du 16 mars 2022 modifiant les dispositions du code électoral relatives au vote par correspondance électronique pour l'élection de députés par les Français établis hors de France et celles du code de la sécurité sociale relatives à l'élection des représentants des assurés et des représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger au conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 5 janvier 2000 portant radiation (personnels enseignants des écoles supérieures des mines)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours externe sur titres et travaux pour le recrutement d'un assistant ingénieur à l'Institut national d'études démographiques) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-369 du 16 mars 2022 modifiant les dispositions du code électoral relatives au vote par correspondance électronique pour l'élection de députés par les Français établis hors de France et celles du code de la sécurité sociale relatives à l'élection des représentants des assurés et des représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger au conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 avril 1995 portant modification de l'arrêté du 13 août 1990 instituant des régies d'avances et de recettes auprès de certains établissements relevant de la délégation générale pour l'armement) }
{ Article 23 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 29 mars 2005 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 mars 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours externe sur titres et travaux pour le recrutement de deux ingénieurs d'études de classe normale à l'Institut national d'études démographiques) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-380 du 1er avril 2021 relatif à la sortie du statut de déchet) }
{ Article 30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/12/1986 au 01/01/1995 (Loi n°86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/10/1986 (Arrêté du 25 septembre 1986 relatif à la mention des consommations énergétiques des fours électriques) }
{ Article R621-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/08/2005 au 06/07/2018 (Code monétaire et financier) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Recommandation no 97-5 du 16 décembre 1997 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue de l'élection des conseillers de l'Assemblée de Corse des 15 et 22 mars 1998) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 avril 1991 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les tomates) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 janvier 2000 relatif au régime de l'examen d'aptitude à la langue anglaise pour les navigants de l'aéronautique civile candidats à la qualification de vol aux instruments) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 2000-943 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Tonic FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tonic FM) }

Résultats 4641 à 4660

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