ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/04/1997 au 23/01/2009 (Décret n° 93-560 du 26 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives stagiaires) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/12/1994 au 02/09/1995 (Arrêté du 8 novembre 1994 fixant les conditions sanitaires relatives au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 novembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/04/2022 (Arrêté du 14 avril 2022 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 11 avril 2008 modifié relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 novembre 2000 portant cessation de fonctions (administration centrale)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 août 2000 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-331 du 12 mars 2007 portant publication de l'accord international de 2001 sur le café (ensemble une annexe), adopté à Londres le 28 septembre 2000 (1)) }
{ Article L1123-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/08/2004 au 31/12/2004 (Code de la santé publique) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-367 du 24 mars 2014 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 19 mai 1987 modifié relatif aux documents devant se trouver à bord des véhicules de transport routier de marchandises) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/09/1997 (Décret n° 97-845 du 10 septembre 1997 modifiant le code de la propriété intellectuelle et remplaçant le contrôle a priori de l'exécution du budget de l'Institut national de la propriété industrielle par un contrôle a posteriori) }
{ Article Annexe AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/09/2015 au 01/09/2016 (Arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège) }
{ Article L1122-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/08/2004 au 09/07/2011 (Code de la santé publique) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 avril 2022 portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 97-845 du 10 septembre 1997 modifiant le code de la propriété intellectuelle et remplaçant le contrôle a priori de l'exécution du budget de l'Institut national de la propriété industrielle par un contrôle a posteriori) }
{ Article L513-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/03/1992 au 17/11/2001 (Code du travail) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 9 août 2000 portant institution de régies de recettes auprès de directions régionales de l'équipement) }
{ Article L773-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/05/1977 au 14/07/1992 (Code du travail) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 14 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de développement) }
{ Article L815-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/07/1993 au 31/07/1998 (Code de la sécurité sociale) }

Résultats 4621 à 4640

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