ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/08/2011 au 21/02/2021 (Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'Ecole polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air) }
{ Article 102 ter AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/12/2016 au 01/01/2018 (Code général des impôts) }
{ Article (LOI n° 90-612 du 12 juillet 1990 modifiant la loi n° 84-820 du 6 septembre 1984 portant statut du territoire de la Polynésie française (1)) }
{ Article (Arrêté du 26 janvier 1999 portant répartition de crédits) }
{ Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 97 à 109)) }
{ Article AUTONOME (Décret du 15 janvier 2025 portant élévation à la dignité de grand officier de la Légion d'honneur) }
{ Article (Arrêté du 23 août 2005 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/10/2002 au 08/06/2009 (Arrêté du 23 janvier 2001 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air) }
{ Article (Arrêté du 3 juillet 1990 portant délégation de signature) }
{ Article L561-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/12/2020 au 30/12/2024 (Code monétaire et financier) }
{ Article R756-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/12/2020 au 29/12/2020 (Code monétaire et financier) }
{ Article (Arrêtés du 12 octobre 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)) }
{ Article AUTONOME (Décret du 15 janvier 2025 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier de la Légion d'honneur) }
{ Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/05/2017 au 16/02/2025 (Décret n° 2017-794 du 5 mai 2017 relatif à la constitution, au fonctionnement et au contrôle des sociétés pluri-professionnelles d'exercice de professions libérales juridiques, judiciaires et d'expertise comptable prévues au titre IV bis de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990) }
{ Article R. 424-5 (Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement) }
{ Article (Arrêté du 7 juillet 2000 portant nomination (personnels de préfecture)) }
{ Article D134-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 11/01/1992 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Résultats de l'événement n° 136 Cote & Match du mercredi 15 juin 2005) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/05/2017 au 16/02/2025 (Décret n° 2017-794 du 5 mai 2017 relatif à la constitution, au fonctionnement et au contrôle des sociétés pluri-professionnelles d'exercice de professions libérales juridiques, judiciaires et d'expertise comptable prévues au titre IV bis de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990) }

Résultats 4621 à 4640

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