ARTICLE

{ Article 42 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 juillet 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)) }
{ Article 46 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure) }
{ Article 47 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure) }
{ Article 398 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1949 au 01/03/1994 (Code des douanes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 97-1060 du 19 novembre 1997 fixant les modalités du contrôle d'aptitude prévu au premier alinéa de l'article 5 de la loi no 96-452 du 28 mai 1996 portant diverses mesures d'ordre sanitaire, social et statutaire) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2014-P-01 du 25 février 2014 portant délégation de signature) }
{ Article undefined AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/06/2013 au 31/12/2015 (Arrêté du 27 mai 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel pour la gestion des conservateurs et des conservateurs délégués des antiquités et objets d'art) }
{ Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/04/2022 au 27/07/2022 (Arrêté du 16 mars 2022 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel prévu à l'article R. 176-3 du code électoral) }
{ Article R*211-23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1976 au 01/06/1987 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 2104 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/01/1981 au 06/02/1982 (Code civil) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/11/2009 au 29/10/2016 (Décret n° 2005-139 du 17 février 2005 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents administratifs de Mayotte) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 octobre 2013 relatif à la modification des modalités de prise en charge de la tête et de l'insert METASUL de la société ZIMMER France inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 octobre 2013 portant radiation de produits inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 66-1-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2021 au 31/01/2024 (Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/10/2012 (Arrêté du 10 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 mars 2022 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel prévu à l'article R. 176-3 du code électoral) }
{ Article 403 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1949 au 01/01/2002 (Code des douanes) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 juillet 2012 portant extension de l'accord du 5 décembre 2011 relatif au régime de prévoyance du personnel de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques (n° 431)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2014-P-03 du 25 février 2014 portant délégation de signature) }

Résultats 4581 à 4600

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