ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 novembre 2025 désignant l'opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d'accompagnement des agents du service d'inspection vétérinaire de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes dans le cadre de la fermeture de l'abattoir collectif Champsaur Valgaudemar à Saint-Bonnet-en-Champsaur)  }
  2. {  Article 18 AUTONOME (Décret n° 2015-261 du 5 mars 2015 relatif au fonctionnement et à l'organisation des tribunaux maritimes)  }
  3. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 novembre 2025 désignant l'opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d'accompagnement des agents du service d'inspection vétérinaire de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes dans le cadre de la fermeture de l'abattoir collectif Champsaur Valgaudemar à Saint-Bonnet-en-Champsaur)  }
  4. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 novembre 2025 désignant l'opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d'accompagnement des agents du service d'inspection vétérinaire de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes dans le cadre de la fermeture de l'abattoir collectif Champsaur Valgaudemar à Saint-Bonnet-en-Champsaur)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 novembre 2025 désignant l'opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d'accompagnement des agents du service d'inspection vétérinaire de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes dans le cadre de la fermeture de l'abattoir collectif Champsaur Valgaudemar à Saint-Bonnet-en-Champsaur)  }
  6. {  Article (Arrêté du 2 février 1996 relatif au budget de l'Institut national du sport et de l'éducation physique pour l'exercice 1996)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour les élèves médecins des écoles du service de santé des armées les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine)  }
  9. {  Article 317 septies A AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)  }
  10. {  Article 24 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)  }
  11. {  Article R272-19 AUTONOME (Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique)  }
  12. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules faisant l'objet d'une immatriculation provisoire en WW ou en W garage)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »)  }
  14. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules faisant l'objet d'une immatriculation provisoire en WW ou en W garage)  }
  15. {  Article 461 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 janvier 2022 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)  }
  16. {  Article (Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance)  }
  17. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules faisant l'objet d'une immatriculation provisoire en WW ou en W garage)  }
  18. {  Article 10.1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Accord du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés)  }
  19. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules faisant l'objet d'une immatriculation provisoire en WW ou en W garage)  }
  20. {  Article (Décret n° 92-29 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires)  }

Résultats 4581 à 4600

Précédent 227228229 230 (page actuelle) 231232233 Suivant