ARTICLE

{ Article (Arrêté du 11 mai 1992 portant transfert de crédits) }
{ Article (Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine « Sainte-Maure de Touraine ») }
{ Article (Avenant no 1 à la convention constitutive du 31 décembre 1996 de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion) }
{ Article AUTONOME (Résolutions) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur (administration centrale)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification des pompes externes à insuline et leurs consommables visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification du système OMNIPOD visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Avis du 27 mars 2020 aux opérateurs concernant les exportations d'équipements de protection individuelle tels que décrits dans l'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2020/402 de la Commission du 14 mars 2020 modifié par le règlement d'exécution (UE) 2020/426 de la Commission du 19 mars 2020) }
{ Article AUTONOME (Délibération du 31 mai 2024 relative à la modification de la convention conclue avec la société Antenne Réunion Télévision) }
{ Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/10/1949 au 21/01/1955 (Décret n°49-1416 du 5 octobre 1949 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE L'ART. 3 DE L'ORDONNANCE 45993 DU 17-05-1945 SUR LA CAISSE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement) }
{ Article AUTONOME (Cours indicatifs du 27 mars 2020 communiqués par la Banque de France) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/04/2023 (Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025 la tarification nationale journalière des prestations des établissements mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale exerçant des activités mentionnées au 1° de l'article L. 162-22 du même code) }
{ Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 78 à 81)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Méditerranée) }
{ Article (Arrêté du 22 avril 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de concours pour le recrutement d'infirmières et d'infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat) }
{ Article L134-2 AUTONOME (Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier) }
{ Article (LOI n° 92-677 du 17 juillet1992 portant mise en oeuvre par la République française de la directive du Conseil des communautés européennes (C.E.E.) n° 91-680 complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de la suppression des contrôles aux frontières, la directive (C.E.E.) n° 77-388 et de la directive (C.E.E.) n° 92-12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôle des produits soumis à accise (1)) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025 la tarification nationale journalière des prestations des établissements mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale exerçant des activités mentionnées au 1° de l'article L. 162-22 du même code) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 10 mars 2020 portant déclaration d'inutilité, désaffectation et déclassement d'un ensemble immobilier relevant du domaine public de l'Etat situé sur le territoire de la commune de Cholet (Maine-et-Loire)) }

Résultats 4581 à 4600

Précédent 227 228 229 230 231 232 233 Suivant