ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décision n° 2023-565 du 28 juin 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de ses programmes par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décision n° 2023-565 du 28 juin 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de ses programmes par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  3. {  Article Annexe I AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2009 portant désignation d'un commissaire du Gouvernement auprès des sociétés Thales SA et TSA)  }
  5. {  Article (Arrêté du 10 mai 1999 relatif aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien)  }
  6. {  Article AUTONOME (Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire)  }
  7. {  Article AUTONOME (Composition)  }
  8. {  Article 2 (Décision n° 2006-88 du 21 février 2006 modifiant la décision n° 2005-478 du 19 juillet 2005 autorisant la société Canal J à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous condition d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-DI-05 du 15 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Naboo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé K6FM)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2019 portant homologation des règlements de l'Autorité des normes comptables n° 2019-01 du 8 février 2019, n° 2019-02 du 7 juin 2019, n° 2019-03 du 5 juillet 2019, n° 2019-04 du 8 novembre 2019, n° 2019-05 du 8 novembre 2019, n° 2019-06 du 8 novembre 2019, n° 2019-07 du 6 décembre 2019, n° 2019-08 du 6 décembre 2019)  }
  11. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix)  }
  12. {  Article 32 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-DI-06 du 15 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Avallon Force 2 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Avallon)  }
  14. {  Article 1 (Arrêté du 30 octobre 2003 approuvant la fusion comportant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-DI-07 du 15 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Cactus pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Cactus)  }
  16. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 février 2011 modifiant l'arrêté du 24 février 2005 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales)  }
  17. {  Article 2 (Arrêté du 9 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 portant organisation de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget en bureaux)  }
  18. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-DI-08 du 15 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Collège Pergaud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Collège Pergaud)  }
  19. {  Article (Arrêté du 19 février 1996 portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien)  }
  20. {  Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2007 pris pour l'application de l'article R.* 441-14 du code de la construction et de l'habitation)  }

Résultats 4581 à 4600

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