ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/07/1992 (Arrêté du 27 mai 1992 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 mai 2000 portant mutation (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)) }
{ Article 29 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions) }
{ Article R322-10-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/11/1989 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article undefined AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/12/2019 au 22/11/2021 (Arrêté du 22 novembre 2019 transposant les recommandations de l'accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien adoptées en 2019 (abrogeant l'arrêté du 6 février 2017 transposant la recommandation CMM 2016/01 de l'accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 février 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d'internat en clinique animale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 février 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d'internat en clinique animale) }
{ Article 2-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/11/2019 au 04/07/2024 (Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2013-695 du 25 septembre 2013 autorisant la SAS Rmux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique à Marseille) }
{ Article R511-31 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/04/2022 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2012 (Arrêté du 9 août 2012 fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de recrutement et de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique) }
{ Article L513-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/04/2022 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 18 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département d'Ille-et-Vilaine) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/02/1992 (Arrêté du 14 février 1992 fixant la liste des emplois de médecins de l'éducation nationale, conseillers techniques responsables départementaux, prévue à l'article 32 (2o) du décret no 91-1195 du 27 novembre 1991) }
{ Article L163-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/07/2001 (Code des communes de la Nouvelle-Calédonie) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2013-695 du 25 septembre 2013 autorisant la SAS Rmux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique à Marseille) }
{ Article 19 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département d'Ille-et-Vilaine) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-062 du 4 octobre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTIONS Redevance pour détérioration de la qualité de l'eau Zones et taux de la redevance et de la prime pour épuration) }
{ Article 80 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/1979 (Code général des impôts, annexe I) }
{ Article 55 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2002-1576 du 30 décembre 2002 de finances rectificative pour 2002) }

Résultats 4561 à 4580

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