ARTICLE

  1. {  Article (Décret no 91-706 du 22 juillet 1991 portant création et organisation provisoire de l'université de Marne-la-Vallée)  }
  2. {  Article (Arrêté du 22 septembre 2005 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense)  }
  3. {  Article (Arrêté du 26 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1999 modifié autorisant la société Skyline à établir et exploiter un réseau de télécommunications expérimental de boucle locale radio ouvert au public)  }
  4. {  Article L7222-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  5. {  Article (Décision du 26 septembre 2005 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé)  }
  6. {  Article (Décret n° 2000-80 du 24 janvier 2000 portant publication des amendements à la convention sur la signalisation routière du 8 novembre 1968, adoptés à Genève le 5 février 1993 (1))  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2013 relatif à la reconnaissance de l'association OP des producteurs AOP Réaux en tant qu'organisation de producteurs dans le secteur du lait de vache)  }
  8. {  Article (Arrêté du 1er décembre 1999 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au commissaire conseiller auprès du commandant des éléments français en République du Tchad)  }
  9. {  Article (Décret n° 2000-97 du 3 février 2000 portant application de la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité en matière de prestations sociales et de sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État))  }
  10. {  Article (Décret n° 2000-97 du 3 février 2000 portant application de la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité en matière de prestations sociales et de sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État))  }
  11. {  Article (Décret no 99-1085 du 21 décembre 1999 portant approbation de la modification apportée aux statuts de la société visée à l'article 51 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication)  }
  12. {  Article (Arrêtés portant titularisation (aviation civile))  }
  13. {  Article 235 ter JA AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  14. {  Article (Arrêté du 24 février 1994 portant institution d'une régie d'avances auprès du service du contrôle du trafic aérien)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur)  }
  16. {  Article (Décret no 99-1086 du 15 décembre 1999 modifiant le décret no 84-846 du 12 septembre 1984 fixant les modalités d'application de la loi no 83-582 du 5 juillet 1983 relative au régime de la saisie et complétant la liste des agents habilités à constater les infractions dans le domaine des pêches maritimes)  }
  17. {  Article (Décisions du 6 décembre 1999 portant inscription à des tableaux d'avancement (inspection du travail))  }
  18. {  Article (Arrêté du 13 janvier 2000 fixant les modalités du concours pour le recrutement exceptionnel de gardiens de la paix de la police nationale)  }
  19. {  Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  20. {  Article (Décret du 30 septembre 1992 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, nomination dans la 1re et 2e section et affectation d'officiers généraux)  }

Résultats 4241 à 4260

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