ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 19 août 2013 portant nomination du président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet - Mme MAKARIOU (Sophie)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-1311 du 23 octobre 2012 relative à l'évaluation pour l'année 2011 du coût net du maillage complémentaire permettant à La Poste d'assurer sa mission d'aménagement du territoire) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation) }
{ Article R221-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2016 (Code du sport) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/12/2007 (Arrêté du 10 décembre 2007 relatif à la commission paritaire nationale de classement prévue à l'article 27 du décret n° 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau) }
{ Article L331-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2012 au 01/01/2020 (Code forestier (nouveau)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-C-83 du 23 octobre 2012 portant approbation du transfert par voie de fusion-absorption du portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 septembre 1998 portant nomination aux formations spéciales du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (1)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance de l'emploi de directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 juin 2000 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/12/2007 (Arrêté du 12 décembre 2007 relatif à l'habilitation de Bureau Veritas en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste d'admission à l'Ecole militaire de l'air en 2000) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 septembre 1993 relatif à une situation administrative (inspection générale de l'administration)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 mars 2015 portant élargissement d'accords régionaux conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment (n° 2332)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 janvier 1993 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de Bretagne) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1629 du 21 décembre 2020 relatif au plan d'actions pluriannuel régional d'amélioration de la pertinence des soins) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 20 mai 1997 portant délégation de signature) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2024-1048 du 20 novembre 2024 relatif à la réalisation des services express régionaux métropolitains) }

Résultats 4241 à 4260

Précédent 210 211 212 213 214 215 216 Suivant