ARTICLE

  1. {  Article (Décret du 29 janvier 1991 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de principal du corps de chargé d'études documentaires des ministères chargés de la culture et de l'éducation nationale)  }
  3. {  Article R1241-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-504 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration)  }
  5. {  Article (Décret no 95-114 du 3 février 1995 modifiant le décret no 88-146 du 15 février 1988 relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-504 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration)  }
  7. {  Article (Arrêté du 15 septembre 1993 fixant le montant de l'indemnité d'exploitation en régie de certains personnels de l'Office national des forêts)  }
  8. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord professionnel du 14 mars 2019 relatif à l'OPCO des entreprises à forte intensité de main-d'œuvre)  }
  9. {  Article (Arrêté du 6 août 1991 portant création du brevet professionnel Banque)  }
  10. {  Article (Arrêté du 5 mai 1997 portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants)  }
  11. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord professionnel du 14 mars 2019 relatif à l'OPCO des entreprises à forte intensité de main-d'œuvre)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre)  }
  13. {  Article (Décret no 94-299 du 12 avril 1994 portant modification du statut des huissiers de justice)  }
  14. {  Article (Décret no 92-280 du 27 mars 1992 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant les principes généraux concernant le régime applicable à la publicité et au parrainage)  }
  15. {  Article R53-8-70 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  16. {  Article (Décret du 28 mai 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  17. {  Article (Arrêté du 1er février 1994 habilitant les préfets de région à instituer des régies d'avances et des régies de recettes auprès des directions interdépartementales du ministère des anciens combattants et victimes de guerre)  }
  18. {  Article (Arrêté du 19 mars 1992 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement et de l'examen professionnel des agents des services techniques de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)  }
  19. {  Article 43 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Ordonnance n° 96-782 du 5 septembre 1996 portant statut général des fonctionnaires de la collectivité territoriale, des communes et des établissements publics de Mayotte)  }
  20. {  Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 décembre 2023 portant création de la spécialité « serrurier » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance)  }

Résultats 4201 à 4220

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