ARTICLE

{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-713 du 2 octobre 2012 attribuant des fréquences pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de services de télévision sur le réseau R5) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 décembre 2013 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-1118 du 2 décembre 1998 portant publication de l'amendement au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adopté par la résolution 1997-I-24 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, à Strasbourg, le 22 mai 1997 (1)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 septembre 2012 portant création d'une région de contrôle terminale et d'une zone de contrôle associées aux aérodromes de Paris) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-1007 du 8 novembre 2023 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Clermont) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/05/1991 (Décret n°91-489 du 14 mai 1991 MODIFIANT LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE (DEUXIEME PARTIE: DECRETS EN CONSEIL D'ETAT) ET RELATIF A LA SUPPRESSION DU REGIME SPECIALE DE SECURITE SOCIALE DE LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 septembre 1992 complétant l'arrêté du 4 juillet 1991 fixant la liste des diplômes pour le recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret no 90-973 du 30 octobre 1990 en vue de l'accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire) }
{ Article 26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/08/2024 (Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire) }
{ Article 46 quater-0 ZZ bis F AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/06/2024 (Code général des impôts, annexe III) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 septembre 2012 portant création d'une région de contrôle terminale et d'une zone de contrôle associées aux aérodromes de Paris) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 31 juillet 1997 portant transfert d'office dans le domaine public communal de la voie privée dénommée << rue de la Maladière >>, située sur le territoire de la commune de Barberaz (Savoie)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 août 1997 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur public relevant du ministre de l'agriculture et de la pêche (femmes et hommes)) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-1008 du 8 novembre 2023 autorisant la SARL Audio Diffusion à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Haute-Loire) }
{ Article A7 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 01/07/2005 au 17/12/2016 (Code de procédure pénale) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 6 septembre 2012 portant délégation de signature (direction générale de l'armement)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 6 septembre 2012 portant délégation de signature (délégation à l'information et à la communication de la défense)) }
{ Article R323-35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/12/1985 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/01/1991 (Décret n°91-59 du 11 janvier 1991 FIXANT LES INDEMNITES DE STAGE ALLOUEES AUX ELEVES DIRECTEURS DE 3EME ET 4EME CLASSES DES ETABLISSEMENTS MENTIONNES A L'ARTICLE 2 (1EREMENT,2EMEMENT,3EMEMENT) DE LA LOI 8633 DU 09-01-1986) }
{ Article D714-94 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/09/2018 (Code de l'éducation) }
{ Article 132-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/12/2005 au 07/03/2007 (Code pénal) }

Résultats 4081 à 4100

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